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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1980-1989
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Affichage de 26 - 50 sur 537 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Commission d'enquête traitant de la Direction des services de sécurité et des enquêtes au sein du Ministère des postes du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    198328
    Date :
    1980-1982
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9847-3-2-F
    ... au sein du Ministère des postes du Canada [document textuel]. Cette sous-série comprend des notes manuscrites, de la correspondance et des rapports
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Emploi et Immigration [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201260
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-385-1-F, RG11
    Documents produits au nom d'Emploi et Immigration [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère de la Consommation et des Affaires commerciales [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201253
    Date :
    1986-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-380-2-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère de la Consommation et des Affaires commerciales [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825437
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-F
    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Direction de la gestion des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201722
    Date :
    1957-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-166-7-F, RG21-E-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 21-3 est une liste de dossiers qui 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Directives [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164372
    Date :
    1972-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-95-8-F, RG3-H-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Commission du système métrique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    5812172
    Date :
    1972-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R208-133-4-F, RG20
    ... au niveau de l'item. Veuillez utiliser l'autre numéro d'acquisition MISA pour effectuer la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Système de gestion des dossiers, préfixe C [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188080
    Date :
    1960-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-20-9-F, RG84-A-5-a
    ... au milieu des années 70. En 1968, le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien a été réorganisé et séparé en quatre sections correspondant à 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Conseil canadien des relations de travail [document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents sonores
    No d'identification :
    204482
    Date :
    1973-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1224-10-7-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les numéros d'acquisition « VSA / MISA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Twenty Million Questions [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5777344
    Date :
    1966-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-681-9-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'"Autre no d'acquisition" MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Carnets de notes, documents de famille et autres documents personnels [document textuel; documents iconographiques; images en mouvement (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    4820176
    Date :
    n.d.; [1950-2013]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14198-20-8-F, LMS-0259
    ... au dossier ou à la pièce. Veuillez consulter la base de données IMISACS pour des descriptions au dossier ou à la pièce. Veuillez consulter la base de 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Bloc 7600 - Génie de construction [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107213
    Date :
    [1901-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6816-2-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Bloc 7500 - Transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107208
    Date :
    [1961-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6815-0-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Block 2200 - OTAN - Général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107186
    Date :
    [1952-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6807-1-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142549
    Date :
    1953-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-181-X-F, RG24-G-20-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs du groupement 1000 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201725
    Date :
    1942-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-168-0-F, RG21-C-2-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Bloc 7000 - Finances et comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107206
    Date :
    [1959-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6814-9-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Bloc 2700 - Communication et électronique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107190
    Date :
    [1959-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6809-5-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189894
    Date :
    1959-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-17-7-F, RG37-B
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, des volumes 449-474, 491-492, 526-529. L'instrument de recherche au 
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