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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1985
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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  1. 51
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197150
    Date :
    1979-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : E-5828-3-073, Partie de dossier : 1
    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Cours éducatifs - Généralités -Kitigan Zibi Anishinabeg
  2. 52
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1794697
    Date :
    1971/10/01-1987/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 5123-002, Partie de dossier : 1
    COMMODITY TAXES - FEDERAL SALES TAX - SPORTS EQUIPMENT, POLICY DEVELOPMENT
  3. 53
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012427
    Date :
    1952/06/01 - 1987/06/29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 195, Numéro de dossier : 7200-25-107B04002, Partie de dossier : 1
    Aklavik/W - North Mackenzie
  4. 54
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4880236
    Date :
    1983-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-4, Numéro d'acquisition : 1994-95/185 GAD, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : N-1165-R2-4, Partie de dossier : 2
    Committees - Rodac - Beaufort Sea Oil Spill Diserdant Trail
  5. 55
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1904957
    Date :
    1964/11-1986/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG32, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 2652-3-2, Partie de dossier : 1
    PROPOSALS - SECTION 32 AMENDED PRPOSALS
  6. 56
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5264187
    Date :
    1974-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85, Numéro d'acquisition : 1997-98/604, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : N1000-5-P1, Partie de dossier : 1
    Administration - Généralités - Primes et récompenses - Petitot, Emile / Administration - General - Awards and Honours - Petitot, Emile
  7. 57
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5282189
    Date :
    1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/184 GAD, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : E5090-353-523, Partie de dossier : 1
    Estates - General - Henry Cook - Lac La Ronge Band #353
  8. 58
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1792205
    Date :
    1979/07/01-1986/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : DMD,6064-011, Partie de dossier : 1
    Secret PAC GRANTS - SPORTS CALGARY OLYMPICS
  9. 59
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6005491
    Date :
    1985/10/01 - 1985/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 5555-6-85-105, Partie de dossier : 1
    Pollution & Pollutants - Oil & Gas - Spills Reported
  10. 60
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970172
    Date :
    1981/03/01 - 1989/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/157, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 5090-430-14, Partie de dossier : 1
    Estates - Blackfoot - A Youngman, Harry A
  11. 61
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6069328
    Date :
    1981/03/01 - 1988/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : [LAK-E-]4572-50, Partie de dossier : 1
    IEDF Loan - Islington. This file level description was generated from an unverified finding aid
  12. 62
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6098895
    Date :
    1983/01/01-1988/04/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro d'acquisition : R1002-153-8, Numéro de volume : 3410, Numéro de dossier : 5785-B18
    Marine Industry Products - Bayliner Marine Corp
  13. 63
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4597351
    Date :
    1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1996-97/1031 GAD, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 1460/M865 (85) (Q), Partie de dossier : 1
    Associations et Organisations - Mouvement action-chômage de Trois-Rivières
  14. 64
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2003779
    Date :
    1963/07-1985/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 612/5.1F1, Partie de dossier : 1
    Ontario Fruit & Vegetable Growers Association
  15. 65
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4903025
    Date :
    1982-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4588-D33, Partie de dossier : 1
    Natural resources - Resource development impact - Fort Vermillion
  16. 66
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4896278
    Date :
    1982-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-V-32, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : E.5090-347-048, Partie de dossier : 1
    Estate of J. Moccasin (Jack) #48 - Saulteaux Band
  17. 67
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1596873
    Date :
    1981/10/01-1989/11/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG55, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : SCS 7905-A0885-005, Partie de dossier : 1-V
    NATIVE CLAIMS PROGRAM - COMPREHENSIVE CLAIMS ATIKAMEK-MONTAGNAIS INITIAL CLAIM REQUEST
  18. 68
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5319107
    Date :
    1985/06/01-1985/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro d'acquisition : 1995-96/450 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 181.A51F2, Partie de dossier : 1
    Food Inspection - Fresh P&V Regulations
  19. 69
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4891359
    Date :
    1980-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-6, Numéro d'acquisition : 1996-97/386 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1195-S1, Partie de dossier : 1
    Liaison - Secretary of State
  20. 70
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012638
    Date :
    1972/06/13 - 1993/03/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 202, Numéro de dossier : 7200-25-107C05006, Partie de dossier : 1
    Ioe Taglu West P-03 - North Mackenzie
  21. 71
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6005478
    Date :
    [1985/08/01] - [1985/08/31]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 5555-6-85-77, Partie de dossier : 1
    Pollution & Pollutants - Oil & Gas - Spills Reported
  22. 72
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5990190
    Date :
    1984/01/01 - 1987/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : N4815-1, Partie de dossier : 3-1
    Taxation and Royalties - General - Taxes et redevances - Généralités
  23. 73
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4597207
    Date :
    1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1996-97/1031 GAD, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 1460/C3154 (85) (Q), Partie de dossier : 1
    Associations et Organisations - Comité des Femmes de l'Islet-Nord
  24. 74
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1692682
    Date :
    1969-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46-F-IV, Numéro d'acquisition : 1995-96/616 GAD, Numéro de boîte : 82, Numéro de dossier : 1014
    Eastern Feed Grain Study (2 cu/ft)
  25. 75
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197216
    Date :
    1977-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : E-5828-6-055, Partie de dossier : 1
    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Comité des trappeurs - Abitibiwinni
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