Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1985
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 7 625 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Direction de la Politique de la réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    200247
    Date :
    1984-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 2002-01112-5
    Dossiers d'exploitation de la Direction de la Politique de la réglementation [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Registre central des dossiers de la Division du tarif [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    139981
    Date :
    1980-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-iii, 93-0625 OFRC, 1998-01154-2
    Registre central des dossiers de la Division du tarif [document textuel]. La Division du tarif mène des enquêtes et fait rapport sur des propositions 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Bureau Fédéral de Développement Régional Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49113
    Date :
    1984-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R209, 1996-97/993 GAD, 87-392 QFRC, 1996-01992-9
    Bureau Fédéral de Développement Régional Québec [document textuel]. Les dossiers contenus dans ce versement concernent les "Subventions Rimouski" en vertu 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633536
    Date :
    1974-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2006-00129-9
    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Index sur fiches des demandes de licenses et de certificat des biens culturels mobiliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687898
    Date :
    [1977-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 2006-00656-8
    Index sur fiches des demandes de licenses et de certificat des biens culturels mobiliers [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Rapports relatifs aux questions de gestion du personnel au sein de l'entreprise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    165631
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 2000-00935-2
    Rapports relatifs aux questions de gestion du personnel au sein de l'entreprise [document textuel]. Ce versement, provenant de la bibliotèque du CN, 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Services des langues officielles, des relations de travail et de la compensation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46884
    Date :
    1981-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/030 GAD, 122-000030-2
    Services des langues officielles, des relations de travail et de la compensation [document textuel]. Ce versement provient du Service des langues 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183140
    Date :
    1956-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R737, 2000-01712-6
    Dossiers du registre central. [document textuel]. Ces dossiers proviennent de l'ancien registre central du Département des assurances avant que ce dernier 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-3, R942, 2014-00563-X
    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    201276
    Date :
    1964-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-cii, 95-1117 OFRC, 2002-01213-X
    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]. Ces dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218139
    Date :
    1977-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2011-00315-6
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et licences du service central des dossiers de 1969 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    206078
    Date :
    1953-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 92-0440-00 HFRC, 2003-01011-4
    Dossiers administratifs et licences du service central des dossiers de 1969 [document textuel]. Copyrights belongs to the Crown
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Records of the Ontario Regional Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187502
    Date :
    1958-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, RG6, 95-1206 OFRC, 2001-00860-0
    Records of the Ontario Regional Office [textual record]. Ces dossiers ont été créés et conservés par le Service canadien des parcs
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729337
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2007-00608-1
    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Direction de la gestion et de la coordination, secteur des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47503
    Date :
    1975-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/715 GAD, 122-000715-3
    Direction de la gestion et de la coordination, secteur des communications [document textuel]. Ce versement provient de la direction de la gestion et de la 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4749040
    Date :
    1985-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, R112, 1995-0644 MFRC, 2014-02236-4
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    199574
    Date :
    1963-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 98-0831 OFRC, 2002-01043-9
    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers de projets de la Commission canadienne de l'UNESCO [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211348
    Date :
    1980-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, 2001-1234 OFRC, 2004-00471-1
    Dossiers de projets de la Commission canadienne de l'UNESCO [document textuel]. L'acquisition contient des dossiers de projets du Programme de participation 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Service Correctionnel Canada, Dossiers Administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46495
    Date :
    1970-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C, 1993-94/250 GAD, 121-000250-7
    Service Correctionnel Canada, Dossiers Administratifs [document textuel]. Le Service correctionnel du Canada a été formé en 1977 par la réunion du Service 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Douanes et Accise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46836
    Date :
    1922-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 1993-94/542 GAD, 121-000541-7
    Douanes et Accise [document textuel]. Cette acquisition comprend deux genres de documents. 1. Registre central : ces documents ont trait au programme du 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau régional du Québec concernent l'aéroport de Mirabel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748754
    Date :
    [1965-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2001-1107 MFRC, 2014-02147-3
    Dossiers du bureau régional du Québec concernent l'aéroport de Mirabel [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Board books [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    189838
    Date :
    1957-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, R834, 2001-01143-1
    Board books [textual record]. Cette acquisition se compose des rapports des différents comités du Conseil des Arts. Les dossiers de cette acquisition ont 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4728089
    Date :
    1970-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, R112, 2004-1205 QFRC, 2014-01423-X
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la BFC Valcartier
  24. 49
    Aucun objet numérique

    BFC, North Bay - Registre Central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48160
    Date :
    1974-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-16, 1995-96/639 GAD, 123-000639-7
    BFC, North Bay - Registre Central [document textuel]. Les dossiers contenus dans ce versement ont été créés et organisés par la Base des Forces canadiennes 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers de vérification d'envergure gouvernementale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    199343
    Date :
    1983-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58, 89-355 OFRC, 2002-00993-7
    Dossiers de vérification d'envergure gouvernementale [document textuel]. Ces dossiers proviennent du registre central des dossiers de l'institution et 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :