Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1970-1979
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
No d'instrument de recherche : MSS2017
Affichage de 1 - 25 sur 296 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Aviron - Cours de mécanique auto

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5062264
    Date :
    1979-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 442
    Aviron - Cours de mécanique auto
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dépenses propriété - Factures, état de comptes, correspondance, relevé de comptes et notes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5062051
    Date :
    1972
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 85
    Dépenses propriété - Factures, état de comptes, correspondance, relevé de comptes et notes
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Cours de formation professionnelle au Barreau du Québec - Correspondance

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058367
    Date :
    1971
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 2
    Cours de formation professionnelle au Barreau du Québec - Correspondance
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Quebec (Prov) - Office de revision du code civil - Comité du tribunal de la famille - Rapport sur le tribunal de la famille

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5061923
    Date :
    1975
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 38
    Quebec (Prov) - Office de revision du code civil - Comité du tribunal de la famille - Rapport sur le tribunal de la famille
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Executive council - Correspondence - Meetings

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5060408
    Date :
    1977-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 21
    Executive council - Correspondence - Meetings
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Notes d'introduction écrites par Claire L'Heureux-Dubé

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5060997
    Date :
    1950-1970
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 24
    Notes d'introduction écrites par Claire L'Heureux-Dubé
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Institut international de droit d'expression française - Tunis -Discours

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5061112
    Date :
    1974
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 27
    Institut international de droit d'expression française - Tunis -Discours
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Cours de formation professionnelle au Barreau du Québec - Le Bill 10 - (La mutabilité des régimes matrimoniaux)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058374
    Date :
    1970
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 2
    Cours de formation professionnelle au Barreau du Québec - Le Bill 10 - (La mutabilité des régimes matrimoniaux)
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Juges - Sélections et assermentations - Correspondance - Communiqué du ministre de justice et procureur général du Canada - Allocution

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058398
    Date :
    1978-1979
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 3
    Juges - Sélections et assermentations - Correspondance - Communiqué du ministre de justice et procureur général du Canada - Allocution
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Colloque faillite - Trois-Rivières - Correspondance - Programme

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5061125
    Date :
    30 septembre 1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 28
    Colloque faillite - Trois-Rivières - Correspondance - Programme
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Cours de formation professionnelle - Documentation de référence

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058372
    Date :
    1972
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 2
    Cours de formation professionnelle - Documentation de référence
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Cours de formation professionnelle - Droit civil - Général - Droit matrimonial avant, pendant et après le procès

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058373
    Date :
    1972
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 2
    Cours de formation professionnelle - Droit civil - Général - Droit matrimonial avant, pendant et après le procès
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Loi sur les juges et amendements - Correspondance - Projet de loi

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058357
    Date :
    1972-1976
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 2
    Loi sur les juges et amendements - Correspondance - Projet de loi
  14. 14
    Aucun objet numérique

    "L'enfance maltraitée - Aspects juridiques," 11e Conférence mondiale de la Société internationale du Droit de la famille, Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5061031
    Date :
    1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 25
    "L'enfance maltraitée - Aspects juridiques," 11e Conférence mondiale de la Société internationale du Droit de la famille, Montréal
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Colloque sur le droit des assurances - Montréal - Correspondance

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5061122
    Date :
    5 février 1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 28
    Colloque sur le droit des assurances - Montréal - Correspondance
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Juges de la Cour supérieure du Québec - Réunions - Dîners - Correspondance - Procès verbaux - Ordre du jour

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058415
    Date :
    1973-1975
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 4
    Juges de la Cour supérieure du Québec - Réunions - Dîners - Correspondance - Procès verbaux - Ordre du jour
  17. 17
    Aucun objet numérique

    L'Heureux-Dubé, Claire - La Cour d'appel - Un peu d'histoire - Cours de français aux juges anglophones 1986 - Documents de recherche et manuscrit olographe

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5062328
    Date :
    1973-1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 4
    L'Heureux-Dubé, Claire - La Cour d'appel - Un peu d'histoire - Cours de français aux juges anglophones 1986 - Documents de recherche et manuscrit olographe
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Institut de la famille de Montréal - Info-Inter Déc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5060432
    Date :
    1974
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 23
    Institut de la famille de Montréal - Info-Inter Déc
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Club Roquemont Inc. (1967)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5062182
    Date :
    1963-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 424
    Club Roquemont Inc. (1967)
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dépenses automobile - Factures, reçus et contrats de location

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5062049
    Date :
    1972
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 85
    Dépenses automobile - Factures, reçus et contrats de location
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Hauts fonctionnaires - Univ. Laval - Correspondance - Programme

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5061121
    Date :
    2 février 1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 28
    Hauts fonctionnaires - Univ. Laval - Correspondance - Programme
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Cour du banc de la Reine (Juridiction criminelle) - Abolition - Correspondance

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058343
    Date :
    1975
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 1
    Cour du banc de la Reine (Juridiction criminelle) - Abolition - Correspondance
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Institut canadien d'administration de la justice - Correspondance

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058353
    Date :
    1979-1987
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 1
    Institut canadien d'administration de la justice - Correspondance
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Lettre à l'Honorable Jules Deschênes - "Demande alimentaire et les conventions entre époux" Face à l'arrêt Montmigny C. Bergeron

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5061035
    Date :
    3 mars 1979
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 25
    Lettre à l'Honorable Jules Deschênes - "Demande alimentaire et les conventions entre époux" Face à l'arrêt Montmigny C. Bergeron
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Juges de la Cour supérieure du Québec - Assemblée générale - Montréal, - Correspondance - Ordre du jour - Liste des participants

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058401
    Date :
    8-9 mars 1974
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 3
    Juges de la Cour supérieure du Québec - Assemblée générale - Montréal, - Correspondance - Ordre du jour - Liste des participants
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :