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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1970-1979
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Affichage de 26 - 50 sur 127 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Groupe de travail sur les conflits d'intérets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    424
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-31-5-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe de travail sur les conflits d'intérets [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    499
    Date :
    1909-[1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-7-9-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    509
    Date :
    [1931-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-17-1-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national du bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    506
    Date :
    [1951-1971]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-14-6-F, RG29
    Sous-fonds Conseil national du bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité consultatif du régime de pensions du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    496
    Date :
    1965-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-5-5-F, RG29
    Sous-fonds Comité consultatif du régime de pensions du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    701
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-5-4-F, RG50
    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Veuillez consulter RG 118. Ce sous-fonds est composé de 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    830
    Date :
    [1953-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-2-X-F, RG155
    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers comprenant de l'information sur l'administration 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Division de la main-d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    485
    Date :
    1965-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-14-7-F, RG26
    Sous-fonds de la Division de la main-d'oeuvre [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Division de la 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    799
    Date :
    1970-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-165-X-F, RG126
    Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie [supports multiples]. Les droits d'auteur et les modalités d'utilisation varient; veuillez consulter les 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission des droits des Indiens du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    421
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-25-X-F, RG2-C4
    Sous-fonds Commission des droits des Indiens du Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Décret du conseil PC 702 17 mars 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    504
    Date :
    [1926-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-12-2-F, RG29, RG29M 80103/23
    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds sur le groupe consultatif sur les Métis et les Indiens non inscrits [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    805
    Date :
    1976-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R971-12-3-F, RG131-5
    Sous-fonds sur le groupe consultatif sur les Métis et les Indiens non inscrits [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers et de rapports 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    498
    Date :
    [1920-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-20-1-F, RG29, RG29M 934001
    Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé [document textuel, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est 
  15. 40
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    21
    Date :
    1677-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-185-5-E, RG10, RG22
    Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds [multiple media]. Copyright belongs to the Crown. The Department of Indian Affairs and Northern Development Act 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des programmes de la sécurité du revenu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    503
    Date :
    1926-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-11-0-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale des programmes de la sécurité du revenu [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau des conférences fédérales-provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    426
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-35-2-F, RG2, RG47
    Sous-fonds Bureau des conférences fédérales-provinciales [document textuel]. (was RG 47) Droits d'auteur détenus par la Couronne
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    437
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-185-5-F, RG10, RG22
    Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds du Comité consultatif sur le statut de réfugié [document textuel (quelque microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4219780
    Date :
    [1975 - 1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-293-X-F
    Sous-fonds du Comité consultatif sur le statut de réfugié [document textuel (quelque microform)]. Le sous-fonds se compose de documents conservés par le 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission des prix et des revenus [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    678
    Date :
    1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-9-5-F, RG36-30
    Sous-fonds Commission des prix et des revenus [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    213841
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23
    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]. Ceci est document préliminaire; veillez consulter les séries et acquisitons 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    No d'identification :
    6143441
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-1-8-F
    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]. Ces documents ont été conservés par la Commission du droit d'auteur depuis la 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    789
    Date :
    1951-[1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-44-0-F, RG118
    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction des levées et de la cartographie [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    751
    Date :
    1857-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-89-4-F, RG88, RG88M 912014, RG15M 73/18670, RG15M 60/4195, RG88M 59/3395, RG88M 77803/12, RG88M 79003/38, RG88M 82303/12, RG88M 85603/31, RG88M 87803/29, RG88M 88970, RG88M 88986, RG88M 82303/5, RG21M 1968-00002-X, RG88M 923038, RG88M 934018, R (plus)
    Sous-fonds Direction des levées et de la cartographie [supports multiples]. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. Crédite: Bibliothèque et Archives 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds du Conseil consultatif canadien de l'emploi et de l'immigration [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    788
    Date :
    1918-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1214-0-6-F, RG118
    Sous-fonds du Conseil consultatif canadien de l'emploi et de l'immigration [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
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