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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1976
Niveau hiérarchique : Série
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3828919
    Date :
    1497-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-216-8-F
    ... au grands groupements géographiques. La série se compose des cartes, des diagrammes et des plans concernant le Canada. La série a le sous-groupement 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    194051
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-F, RG31-C
    ... au sein de la Chambre des communes du Canada et a des répercussions sur les subventions provinciales et d'autres activités du gouvernement fédéral. Au début 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157814
    Date :
    1833-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-241-0-F, RG10-B-3, RG10M 1979-00001-8, RG10M 78903/16, RG10M 76703/1, RG10M 84503/23, RG10M 78903/78, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10M 79003/19
    ... au point une simple liste numérique des dossiers (la série rouge), typique des systèmes de classement du XIXe siècle. En 1882, une autre série (la série 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    3726819
    Date :
    1974-1985
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-51-6-F
    ... au Développement social, de ministre de l'Énergie, des Mines et des Ressources, de Vice-premier ministre et de Secrétaire d'État aux Affaires extérieures et 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5039715
    Date :
    [193-?], [194-?], [1947-2014]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15958-4-X-F
    ... au Festival de Stratford, au Manitoba Theatre Centre et à Vancouver de 2012 à 2014. Les types de documents suivants composent cette série : dossiers de 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    4620298
    Date :
    1902-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-12-0-F
    ... (au Québec) entre 1902 et 1977. La première cause recensée dans cette série a été introduite en 1902 et la dernière, en 1971. Certaines actions se sont 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620423
    Date :
    1884-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-16-8-F
    ... Au cours de la Première et de la Deuxième Guerres mondiales, la Cour du district d'amirauté de la Nouvelle-Écosse a entendu plusieurs affaires impliquant 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5165992
    Date :
    1862, 1878, surtout 1916-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15655-379-X-F
    ... au Canada, l'Arsenal fédéral créé à Québec en 1884. La DCCo deviendra donc la première compagnie privée à produire des munitions au Canada. La compagnie fut 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    201032
    Date :
    1885-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-130-8-F, RG29-57, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    ... au sujet du lazaretto de Tracadie, 1900-1908, et l'agence indienne de Hobbema, 1885-1894. Il ya également des mémorandums, articles et documents divers 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164927
    Date :
    [1826-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-3-5-F, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
    ... au canal Welland. Ces documents ont été conservés au siège social de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, situé à Ottawa. L'acquisition 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3826746
    Date :
    1919-2003, surtout 1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-147-8-F
    ... au Ministère du Travail. C'est en tant que directeur des nominations qu'il se joint au Cabinet du premier ministre Jean Chrétien en 1998, avant devenir son 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4620303
    Date :
    1891-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-14-4-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5039617
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-24-1-F, RG60
    ... au niveau des acquisitions : - Ressources humaines (série 2) : pour les documents sur les politiques relatives au personnel de 1946 à 1974 voir le dossier d 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5093119
    Date :
    1854-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1351-1-8-F, MG28-III77
    ... au commerce, aux tarifs, à la langue au Québec et aux relations de travail dans les années 1970. Les dossiers-matières d'Alex R. McAslan (vice-président des 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    ... au dec. 1981 à la collection nationale de carte. RG52M 86703/38 a transféré à une date inconnue à la collection nationale de carte, par l'Adminstration. La 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5087045
    Date :
    1916-1991, surtout 1939-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-34-5-F, RG77M, RG77, RG77M 1998-01180-1
    ... au sous-sol de l'immeuble du 100, promenade Sussex. Les services de gestion des dossiers du CNRC ont ensuite organisé, classé, rangé dans des boîtes et 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    165471
    Date :
    1857-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-35-3-F, RG88M 59/3395, RG88M 77803/12, RG88M 82303/12, RG88M 87803/29, RG88M 88970, RG88M 88986, RG88M 82303/5, RG21M 1968-00002-X, RG88M 923038, RG88M 934018, RG88M 934023, RG88M 956005, RG88M 889177, RG88M 912032, RG88-C
    ... au final a produit plus de 1700 photographies aériennes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite: Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... au milieu des années 60, malgré le fait que la responsabilité de Parcs Canada a fréquemment été transférée d'un ministère à l'autre. Un nouveau système de 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5958780
    Date :
    [ca. 1936]-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-16-9-F, RG134-1-g
    ... au droit d'auteur peuvent s'appliquer dans certains cas. Créditer Bibliothèque et Archives Canada. Aucun autre versement n'est attendu. L'organisation de la 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5093059
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-3-8-F, RG33-115
    ... au sujet des relations entre la Commission et le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et au sujet de négociations spécifiques. La série 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    211338
    Date :
    1906-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10991-3-X-F
    ... au Centre d'interprétation des îles Mingan, et au sujet du documentaire sur de Puyjalon tourné en 2000 (Henry de Puyjalon : solitaire de la Côte-Nord 
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