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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1976
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 6 904 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de transports aériens du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4751127
    Date :
    [1962-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2014-02280-1
    Dossiers opérationnels de transports aériens du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la politique sociale, de la Division des relations fédérales et provinciales et de la Division des marchés financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726100
    Date :
    1966-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 95-1117 OFRC, 2007-00533-6
    Dossiers de la Division de la politique sociale, de la Division des relations fédérales et provinciales et de la Division des marchés financiers [document 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la politique énergétique et des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3795245
    Date :
    1970-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-i, 2004-0427 OFRC, 2008-00009-5
    Dossiers de la Division de la politique énergétique et des ressources [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du CRTC [documents textuels (microfiche)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3706491
    Date :
    1947-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 77-026 OFRC, 2007-00248-5
    Dossiers opérationnels du CRTC [documents textuels (microfiche)]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Commission canadienne des transports, Comité des transports par chemin de fer [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49487
    Date :
    1904-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46, 1997-98/272 GAD, 1997-01271-5
    Commission canadienne des transports, Comité des transports par chemin de fer [document textuel]. Les dossiers de ce versement portent sur tous les aspects 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5005392
    Date :
    1923-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-015 WFRC, 14-1115 HFRC, 2017-00293-3
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers créés et/ou conservés par le bureau 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4813113
    Date :
    1930-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2003-0329 MFRC, 2015-00447-5
    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation des activités maritimes de la garde côtière canadienne [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187171
    Date :
    1907-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, 92-0720 QFRC, 2001-00807-4
    Documents d'exploitation des activités maritimes de la garde côtière canadienne [textual record]. Cette acquisition se compose de dossiers d'exploitation 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726746
    Date :
    1967-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, RG19-F-2-c-i, 2004-0208 OFRC, 2007-00555-7
    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]. Ces documents ont été créés par la Division 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45959
    Date :
    1969-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1991-92/131 GAD, 119-000130-6
    Dossiers administratifs [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers relatifs à l'administration interne du ministère des Finances
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748934
    Date :
    1899-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02176-7
    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Central registry files [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45574
    Date :
    1913-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-C-2, 1990-91/005 GAD, 118-000005-0
    Central registry files [textual record]. The records consist of registry records from the Mail Collection and Delivery, 1922-1984; the Office of the 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction de la politique fiscale et de l'analyse économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3712237
    Date :
    1975-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, O98-0831 OFRC, 2007-00300-7
    Dossiers de la Direction de la politique fiscale et de l'analyse économique [document textuel]. Ces documents d'exploitation ont été créés par la Direction 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5053803
    Date :
    1959-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9
    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la réglementation 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4727983
    Date :
    1967-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, R112, 1995-1022 MFRC, 2014-01404-3
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Service central de 1969, Direction des relations fédérales-provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47246
    Date :
    1970-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/449 GAD, 86-11 OFRC, 122-000449-9
    Dossiers du Service central de 1969, Direction des relations fédérales-provinciales [document textuel]. En provenance de la Direction des relations 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5678403
    Date :
    1973-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG123, R1010, 2021-00209-8
    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]. Cette acquisition est composée de documents créés par ou pour 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Quebec regional records of the Department of Regional Industrial Expansion [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49081
    Date :
    1970-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R209, 1996-97/961 GAD, 87-059 MFRC, 1996-01960-0
    Quebec regional records of the Department of Regional Industrial Expansion [textual record]. Les dossiers opérationnels contenus dans ce versement 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    184070
    Date :
    1972-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 2001-00104-5
    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non-vérifié contenant les numéros de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Bureau régional Scotia-Fundy [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48137
    Date :
    1971-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, 1995-96/560 GAD, 93-GA10-02 HFRC, 123-000560-9
    Bureau régional Scotia-Fundy [document textuel]. Ce versement contient des dossiers administratifs créés par le bureau régional Scotia-Fundy
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47872
    Date :
    1974-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1995-96/307 GAD, 123-000307-X
    Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]. Les dossiers dont il est ici question ont été versés aux Archives 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction des citoyens autochtones [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639027
    Date :
    1970-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, R5747, 2005-00708-0
    Dossiers opérationnels de la Direction des citoyens autochtones [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Central registry files of Economic Development Division [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45401
    Date :
    1930-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, R200, 1989-90/223 GAD, 80-240 OFRC, 117-000223-3
    Central registry files of Economic Development Division [textual record]. La Division du développement économique donne avis sur l'élaboration des 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980099
    Date :
    1952-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-026 WFRC, 14-1126 HFRC, 2017-00219-4
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers créés par divers agences indiens et bureaux 
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