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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1975
No d'instrument de recherche : 12-1
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  1. 1
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    Railways - Accounting and Finance - Loans - Loan of $22 -500 -000.00 to Canadian Pacific Railway Company

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1192870
    Date :
    1970/09/19-1982/03/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 1849, Numéro de dossier : 3264-5, Partie de dossier : 1=1884-1887
    Railways - Accounting and Finance - Loans - Loan of $22 -500 -000.00 to Canadian Pacific Railway Company
  2. 2
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    QUEBEC DISTRICT OFFICE - SHIPS - CANADIAN GOVERNMENT - OPERATION - "MONTCALM"

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1202469
    Date :
    1934-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 2944, Numéro de dossier : 9150-13, Partie de dossier : 1=1934-1966;2=1966-1969;3=1970-1975
    QUEBEC DISTRICT OFFICE - SHIPS - CANADIAN GOVERNMENT - OPERATION - "MONTCALM"
  3. 3
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    Division du chenal maritime du Saint-Laurent - dossiers du système central de gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202344
    Date :
    1890-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-271-2-F, RG12-A-1
    Division du chenal maritime du Saint-Laurent - dossiers du système central de gestion [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
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    Aids to navigation - General - Fixed structures, sites - General

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1265181
    Date :
    1974/06-1975/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1, Numéro de volume : 2946, Numéro de dossier : 8012-1, Partie de dossier : 6
    Aids to navigation - General - Fixed structures, sites - General
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]. La sous-série se compose de la correspondance et de dossiers-matière afférents aux chemins de fer 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les organigrammes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190559
    Date :
    1924-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-323-6-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les organigrammes [document textuel]. La sous-série se compose des organigrammes des Services des canaux, Services de l'air, Services de la 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers touchent l'organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202285
    Date :
    1962-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-291-8-F, RG12-A-1
    Dossiers touchent l'organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers général maritimes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202283
    Date :
    1887-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-289-X-F, RG12-A-1
    Dossiers général maritimes [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Division des canaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135428
    Date :
    1809-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-200-1-F, RG12-B-13, RG12-A-1-g, RG12M 78903/95, RG12M 756/15430, RG12M 756/15431, RG12M 756/15457, RG12M 78903/40, RG12M 60/5556
    Division des canaux [supports multiples]. The records in this series are have a clear provenance link to the Canal Division. Central registry files that 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la législation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190162
    Date :
    1887-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-314-5-F, RG12-A-1
    Dossiers sur la législation [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur provenance
  11. 11
    Aucun objet numérique

    AIRCRAFT REGISTRATION - CF-EIO DE HAVILLAND DH 82

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1202910
    Date :
    1972-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 2947, Numéro de dossier : 5008-EIO, Partie de dossier : 1=1972-1975
    AIRCRAFT REGISTRATION - CF-EIO DE HAVILLAND DH 82
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Service météorologique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202373
    Date :
    1890-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-226-8-F, RG12-A-1, RG12-C-15
    Service météorologique du Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir RG12-A-1 et RG108. These records consist of 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    AIRCRAFT REGISTRATION - CF-BYX NORANDA T-65

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1202885
    Date :
    1945-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 2945, Numéro de dossier : 5008-BYX, Partie de dossier : 1=1945-1977
    AIRCRAFT REGISTRATION - CF-BYX NORANDA T-65
  14. 14
    Aucun objet numérique

    NAVIGABLE WATERS-POLLUTION - GENERAL (CURRENT MATERIAL RETAINED IN M.O.T.)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1202210
    Date :
    1963-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 2824, Numéro de dossier : 8350-1, Partie de dossier : 1=1963-1976;2=1976-1977
    NAVIGABLE WATERS-POLLUTION - GENERAL (CURRENT MATERIAL RETAINED IN MOT)
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les conférences et les comités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189879
    Date :
    1887-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-312-1-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les conférences et les comités [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]. Dans la mesure du possible et si l'on a pu identifier l'organisation 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central d'inspection des navires à vapeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202313
    Date :
    1889-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-263-3-F, RG12-A-1
    Dossiers du service central d'inspection des navires à vapeur [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central relatif aux radio et télécommunications [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202361
    Date :
    1886-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-273-6-F, RG12M 756/22790, RG12-A
    Dossiers du service central relatif aux radio et télécommunications [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Direction des affaires publiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202395
    Date :
    1886-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-264-5-F, RG12-A-1
    Direction des affaires publiques [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786. volumes 4724-4786
  20. 20
    Aucun objet numérique

    AIRCRAFT REGISTRATION - CF-XQH JODEL D11

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1203128
    Date :
    1968-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 2957, Numéro de dossier : 5008-XQH, Partie de dossier : 1=1968-1977
    AIRCRAFT REGISTRATION - CF-XQH JODEL D11
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Archives des finances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135363
    Date :
    1887-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-1-6-F, RG12-A-1
    Archives des finances [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur provenance
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les voies maritimes navigables [document textuel, document cartographique, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    202286
    Date :
    1885-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-292-X-F, RG12-A-1, RG12M 88939, RG12M 80103/33
    Dossiers sur les voies maritimes navigables [document textuel, document cartographique, dessin technique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers des examens et des certificats de compétence accordés aux capitaines et seconds des navires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202289
    Date :
    1887-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-295-5-F, RG12-A-1
    Dossiers des examens et des certificats de compétence accordés aux capitaines et seconds des navires [document textuel]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    PUBLIC INFORMATION (CURRENT MATERIAL RETAINED IN TRANSPORT)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1202505
    Date :
    1970-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 2913, Numéro de dossier : 5150-8-6, Partie de dossier : 1=1970-1976
    PUBLIC INFORMATION (CURRENT MATERIAL RETAINED IN TRANSPORT)
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers concernant les navires du gouvernement canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202293
    Date :
    1887-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-299-2-F, RG12-A-1
    Dossiers concernant les navires du gouvernement canadien [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir MIKAN 133872
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