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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1972
Niveau hiérarchique : Fonds
Genre de documents : Timbres-poste et produits

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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Timbres-poste et produits, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    101233
    Date :
    [ca 1882-2009]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8111-0-5-F, MG30-D347
    ... au droit d'auteur et, dans ce cas, d'obtenir la permission de la personne ou de l'organisme qui détient le droit d'auteur L'instrument de recherche est un 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    5115983
    Date :
    1937-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1268-0-6-F, MG28-I190
    ... au chercheur de déterminer si un document est protégé par le droit d'auteur et de vérifier le nom de la personne ou de l'organisation qui en est détentrice 
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