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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5099146
    Date :
    1948-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-33-2-F, RG60
    Équipements réglementés [document textuel]. Veuillez consulter les acquisitions reliées. Veuillez consulter les acquisitions reliées
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102308
    Date :
    [1946]-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-37-X-F, RG60
    Transport des substances nucléaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5113016
    Date :
    1957-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-44-7-F, RG60
    Substances réglementées [document textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5099020
    Date :
    1965-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-32-0-F, RG60
    Garanties [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039703
    Date :
    1952-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-26-5-F, RG60
    Agences et ministères fédéraux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102325
    Date :
    [1946]-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-39-3-F, RG60
    Réglementation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039705
    Date :
    [1946]-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-28-9-F, RG60
    Comités [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5054882
    Date :
    [1946]-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-29-0-F, RG60
    Mines, exploration et prospection [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102298
    Date :
    [1946]-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-36-8-F, RG60
    Appareils nucléaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039655
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-25-3-F, RG60
    Organisation et fonctions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102362
    Date :
    1949-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-41-1-F, RG60
    Énergie atomique du Canada limitée - Autorisation [document textuel]. Veuillez consulter la notice d'acquisition reliée. Veuillez consulter la notice 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102312
    Date :
    1960-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-38-1-F, RG60
    Législation relative à la responsabilité nucléaire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102354
    Date :
    [1946]-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-40-X-F, RG60
    Gouvernements provinciaux [document textuel]. Veuillez consulter les acquisitions reliées. Veuillez consulter les acquisitions reliées
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098823
    Date :
    1967-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-31-9-F, RG60
    Réacteurs [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5055158
    Date :
    [1946]-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-30-7-F, RG60
    Organismes internationaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
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