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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1960-1969
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 42 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les phoques et l'industrie de la chasse au phoque au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    588
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-F, RG33-138
    ... au phoque au Canada, Rapport intérmaire au Gouverneur général au Conseil", 16 pages et annexes, se trouve parmi les documents de cette commission 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête relative au ministère de la Main-d'oeuvre et de l'Immigration à Montréal [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    651
    Date :
    1959-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R593-0-1-F, RG33-9
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « MISA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le bilinguisme dans les services de contrôle de la circulation aérienne au Québec [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    545
    Date :
    1962-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1051-0-9-F, RG33-121, RG33M121 79003/27
    ... au Québec [document textuel, document cartographique]. Le rapport provisoire de la commission, daté du 23 juin 1977, a été déposé à la Chambre des communes 
  5. 5
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation de la femme au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    658
    Date :
    1962-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1170-0-7-F, RG33-89
    ... au Canada, Ottawa, Information Canada, 1970, xiii, 540 p. Pour plus d'informations sur les commissions royales, chercheurs peuvent consulter: Archives des 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête au sujet de plaintes concernant certaines activités de la station de télévision CHEK de Victoria en Colombie-Britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    641
    Date :
    1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1124-0-5-F, RG33-44
    ... au sujet de l'attribution des chaînes de télévision à Vancouver et à Victoria et un avis public concernant la tenue des audiences de la commission. Droits d 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société Radio-Canada. Bibliothèque de musique [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    207017
    Date :
    1936-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14386-0-8-F, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur Air Canada [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    630
    Date :
    1968-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1027-0-8-F, RG33-10
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1976-0054 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590135
    Date :
    1950-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14429-0-X-F
    ... au Canada, en Allemagne, en France, au Japon, en Italie et sur le terrain en République de Corée. Un formulaire de déclaration d'appel, rempli par le 
  10. 10
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'énergie [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    646
    Date :
    1950-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1118-0-6-F, RG33-39
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1974-0068 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Eldorado Nucléaire Limitée [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    809
    Date :
    1927-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-0-5-F, RG134
    ... au sein du fonds est en partie déterminée par le moment de leur transfert aux Archives nationales, c'est-à-dire si les dossiers ont été transférés avant ou 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    635
    Date :
    1874-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1175-0-3-F, RG33-94
    ... au Canada : Côte du Pacifique et Churchill, Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1968, xxii, 454 p. Le volume 3, daté du 1er juin 1969, n'a pas été déposé à la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Royal Commission on Seals and the Sealing Industry in Canada fonds [textual record, moving images, sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    172
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-E, RG33-138
    Royal Commission on Seals and the Sealing Industry in Canada fonds [textual record, moving images, sound recording]. The commission's Interim Report, 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    559
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-0-2-F, RG33-115, RG33M115 78903/43
    ... au Canada : Un exposé préliminaire et une sélection d'ouvrages disponibles en bibliothèque, Ottawa, Information Canada, 1975. Commission des droits des 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur l'accident ferroviaire de Mississauga [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    528
    Date :
    1962-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1056-0-5-F, RG33M125 80103/54, RG33-125, RG33M125 89035
    ... au secteur cartographique et architectural à partir de la Division fédérale d'archives, RG33, Série 125, en 1981. RG33M125 89035 - transféré au secteur 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    ... au nom de l'Agence spatiale canadienne » dans le fonds du ministère des Travaux publics (no de réf. arch. R182-377-2-F.) Des dossiers connexes 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds Énergie atomique du Canada limitée [images en movement, document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    5899376
    Date :
    1953-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13889-0-5-F
    ... au Canada, aux États-Unis et en Europe. La notice de l'acquisition connexe donne plus de détails. EACL a confié certaines ressources à Bibliothèque et 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service canadien du renseignement de sécurité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    819
    Date :
    1919-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R929-0-4-F, RG146
    ... au Canada. D'autres documents du même genre portent sur les activités terroristes séparatistes et l'infiltration dans différents secteurs de la société 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    ... au Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) à Winnipeg durant l'automne 2015. Puis, la majorité des documents administratifs et 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le système bancaire et financier [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    533
    Date :
    1945-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1145-0-9-F, RG33-64
    ... au rapport final de la commission et à ses recommandations, et des exemplaires de travaux de recherche, 1960-1965. Les chercheurs peuvent aussi consulter 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation dans le service extérieur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    621
    Date :
    1969-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1061-0-7-F, RG33-129
    ... au service extérieur d'autres pays et documents connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi: Archives nationales du Canada, Archives du 
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Royal Commission on the Status of Women in Canada fonds [textual record, sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    242
    Date :
    1962-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1170-0-7-E, RG33-89
    Royal Commission on the Status of Women in Canada fonds [textual record, sound recording]. The commission's report, dated 28 September 1970, was tabled in 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Commission of Inquiry Relating to the Department of Manpower and Immigration in Montreal fonds [textual record, sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    235
    Date :
    1959-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R593-0-1-E, RG33-9
    Commission of Inquiry Relating to the Department of Manpower and Immigration in Montreal fonds [textual record, sound recording]
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