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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1960-1969
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
No d'instrument de recherche : 16-3
Affichage de 1 - 10 sur 10 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Étiquettes d'embouteillage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163315
    Date :
    1890-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-30-6-F, RG16-A-3
    Étiquettes d'embouteillage [document textuel]. La sous-série comprend des documents traitant de l'approbation des étiquettes d'embouteillage
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    Règlements [document textuel]. La sous-série comprend des notes de service, directives et circulaires d'information des douanes et accises et des documents 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Comité chargé de l'examen de la Loi sur les douanes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163310
    Date :
    1965-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-25-2-F, RG16-A-3
    Comité chargé de l'examen de la Loi sur les douanes [document textuel]. La sous-série comprend les compte-rendus des réunions portant sur la Loi sur les 
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    Aucun objet numérique

    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163325
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-34-3-F, RG16-A-3
    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]. La sous-série comprend des documents créés et conservés par le Commissaire des douanes
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Manuscrit sur l'historique des douanes et accises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163316
    Date :
    1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-31-8-F, RG16-A-3
    Manuscrit sur l'historique des douanes et accises [document textuel]. La sous-série comprend une ébauche de l'historique des douanes et accise rédigée par 
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    Aucun objet numérique

    Regulations [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138756
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-E, RG16-A-3
    Regulations [textual record]. Sub-series consists of Customs and Excise memoranda, directives and circulars and related ephemera. Regulations issued by and 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Committee to Review the Custom Act [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138767
    Date :
    1965-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-25-2-E, RG16-A-3
    Committee to Review the Custom Act [textual record]. Sub-series consists of minutes of meetings held at Customs relating to the Customs and Excise Act
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Manuscript history of Customs and Excise [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138782
    Date :
    1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-31-8-E, RG16-A-3
    Manuscript history of Customs and Excise [textual record]. Sub-series consists of a draft history of Customs and Excise by WJC Wright, 1969
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Commissioner of Customs [textual record, graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    138788
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-34-3-E, RG16-A-3
    Commissioner of Customs [textual record, graphic material]. Sub-series consists of records created and maintained by the Commissioner of Customs
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    Aucun objet numérique

    Bottling labels [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138780
    Date :
    1890-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-30-6-E, RG16-A-3
    Bottling labels [textual record]. Sub-series consists of records related to the approval of bottling labels. The records in this sub-series include labels 
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