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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1960-1969
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Affichage de 26 - 50 sur 526 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du Bureau de l'épidémiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200943
    Date :
    1899-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-93-6-F, RG29-3, RG29-19
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Division du génie sanitaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200936
    Date :
    1928-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-87-0-F, RG29-3, RG29-60
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas sur les indemnités de passage (" AP " ou Assisted passage) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179886
    Date :
    1965-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-198-5-F, RG76-D-8-a
    ... au Canada et les dépenses de voyage et d'établissement immédiatement après l'arrivée. Ces dossiers contiennent généralement des formulaires de demandes 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181199
    Date :
    1923-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-72-X-F, RG26-A-2-a
    ... au même moment. Les dossiers se divisent en trois groupes : une série non numérotée datée de 1925 à 1963, volumes 71-73 et deux séries non numérotées 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Officiers historiques, rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142419
    Date :
    1940-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-152-3-F, RG24-C-6-o
    ... au Quartier général de l'Armée canadienne à Londres (CMHQ), durant la Deuxième Guerre mondiale, puis, après la guerre, à la Section historique de l'Armée 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181200
    Date :
    1937-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-73-1-F, RG26-A-2-b
    ... au sein du fonds du Bureau du Conseil privé (MIKAN 1, RG2). L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Système de gestion des dossiers, préfixe C [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188080
    Date :
    1960-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-20-9-F, RG84-A-5-a
    ... au milieu des années 70. En 1968, le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien a été réorganisé et séparé en quatre sections correspondant à 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Inquiry [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5760294
    Date :
    1960-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-677-7-F, RG41
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'"Autre no d'acquisition" MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Vieux dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142548
    Date :
    1916-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-180-8-F, RG24-C-10-13
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers de l'ancien registre central du bloc 200 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200867
    Date :
    1952-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-61-4-F, RG29-65-2-b
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Twenty Million Questions [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5777344
    Date :
    1966-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-681-9-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'"Autre no d'acquisition" MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 154-156, 321, 341-343, 347. L'instrument de recherche au 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200290
    Date :
    1950-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-65-1-F, RG6-J-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    The Sixties [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5760296
    Date :
    [1963-1966]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-678-9-F, RG41
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'"Autre no d'acquisition" MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Carnets de notes, documents de famille et autres documents personnels [document textuel; documents iconographiques; images en mouvement (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    4820176
    Date :
    n.d.; [1950-2013]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14198-20-8-F, LMS-0259
    ... au dossier ou à la pièce. Veuillez consulter la base de données IMISACS pour des descriptions au dossier ou à la pièce. Veuillez consulter la base de 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Bloc 7600 - Génie de construction [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107213
    Date :
    [1901-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6816-2-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Sociétés de la géographie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201728
    Date :
    1931-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-171-0-F, RG21-F-1-b
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Bloc 7500 - Transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107208
    Date :
    [1961-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6815-0-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Block 2200 - OTAN - Général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107186
    Date :
    [1952-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6807-1-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
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