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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1966
Consultables en ligne : Non
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  1. 1
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    Direction des biens immobiliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161942
    Date :
    1929-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-17-8-F, RG34-C-3
    Direction des biens immobiliers [document textuel]. La série se compose de dossiers du système de classification central, de contrats et d'ententes créés 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Secrétariat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161929
    Date :
    [1956-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-9-9-F, RG34
    Secrétariat [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. La série se compose des dossiers du 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Comité exécutif [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    161926
    Date :
    1899-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-14-2-F, RG34-C-1-a
    Comité exécutif [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de dossiers créés et/ou conservés par le Comité exécutif et ses prédécesseurs
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    Aucun objet numérique

    Division d'information et d'histoire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161934
    Date :
    1948-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-16-6-F, RG34
    Division d'information et d'histoire [document textuel]. La série se compose des dossiers personnels et publicitaires des commissaires du Comité 
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    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de la capitale nationale [support multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    672
    Date :
    1854-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-0-2-F, RG34
    Fonds de la Commission de la capitale nationale [support multiples (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
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    Aucun objet numérique

    Township of Gloucester: schedule A, sheet one to zoning by-law no. 26 of 1960 / R.O. Pickard. [S.l.]: Township of Gloucester, 1966. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4154673
    Date :
    1966
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/430/Gloucester/1966/1, Numéro de boîte : 2000221420
    Township of Gloucester: schedule A, sheet one to zoning by-law no. 26 of 1960 / RO Pickard. [Sl]: Township of Gloucester, 1966. [cartographic material]
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