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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1963
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 419 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Groupe de la gestion des terres (biens immobiliers) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188989
    Date :
    1890-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-48-9-F, RG84
    Groupe de la gestion des terres (biens immobiliers) [document textuel]. La sous-sous-série se compose de fiches créées par le Land Management Group (Realty) 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Série 40 - dossiers 9000 à 9999 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694821
    Date :
    1906-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-254-0-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 9000 à 9999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 9000 à 9999 du système de classification général datés de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165361
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-6-0-F, RG79-A-1
    Rapports [document textuel]. La sous-sous-série se compose de rapports de renvois de la Commission du tarif. La Commission soumettait un rapport sur chaque 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Série 40 - dossiers 7000 à 7999 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694819
    Date :
    1909-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-252-7-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 7000 à 7999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 7000 à 7999 du système de classification général datés de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Série 40 - dossiers 11000 à 11999 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694823
    Date :
    1902-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-256-4-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 11000 à 11999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 11000 à 11999 du système de classification général datés de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162021
    Date :
    1884-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-639-7-F, RG10-C-V-26-e-1
    Registres [document textuel]. La sous-sous-série renferme les documents du bureau du district de l'île Manitoulin produits conformément aux divers systèmes 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Série 40 - dossiers 12000 à 12999 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694824
    Date :
    1882-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-257-6-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 12000 à 12999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 12000 à 12999 du système de classification général datés de 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux du Conseil du collège [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142219
    Date :
    1959-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-92-0-F, RG24-G-20-3-2-1
    Procès-verbaux du Conseil du collège [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Magog Textile & Print Co. [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    156752
    Date :
    1884-1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1351-33-X-E, MG28-III77
    Magog Textile & Print Co. [textual record]. Sub-sub-series consists of the corporate bylaws of the Magog Textile and Print Company, 1884 and 1976-1977
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'applobation des plans de navire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3820048
    Date :
    1906-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-341-8-F
    Dossiers d'applobation des plans de navire [document textuel]. Cette sous-sous-série illustre la fonction de surveillance de la sécurité de Transports 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    W.N. Zwicker files [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172954
    Date :
    1866-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R2374-17-X-E
    WN Zwicker files [textual record]
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de bloc 851 à 852 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201009
    Date :
    1889-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-147-3-F, RG29-62
    Dossiers du registre central de bloc 851 à 852 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas du contrôle des narcotiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200895
    Date :
    1928-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-78-X-F, RG29-77
    Dossiers de cas du contrôle des narcotiques [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201022
    Date :
    1949-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-157-6-F, RG29-53
    Dossiers opérationnels [document textuel]. La sous-sous-série se compose de dossiers operationals de la Direction de la médecine aéronautique civile
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Documents sur le Comité drapeau national [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200225
    Date :
    1905-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-43-2-F, RG6-D-3
    Documents sur le Comité drapeau national [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Documentation complémentaire générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165363
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-7-2-F, RG79-A-1
    Documentation complémentaire générale [document textuel]. La sous-sous-série se compose de documentation complémentaire générale sur les renvois de la 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Publications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    187842
    Date :
    1963-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1004-34-5-F, RG69-C-6
    Publications [document textuel]. La sous-sous-série consiste en des publications provenant de sources internes et externes sur un grand nombre de sujets 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas médical [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201017
    Date :
    [1963-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-153-9-F, RG29
    Dossiers de cas médical [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus par 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Polish Political Ex-Prisoners' Association Inc. of Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3810335
    Date :
    1949-1976
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12243-49-1-E, MG28-V10
    Polish Political Ex-Prisoners' Association Inc. of Canada [textual record]. This sub-sub-series contains minutes, reports, correspondence, newsclippings, 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers provenant du service central, bloc 4000 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201056
    Date :
    1959-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-183-7-F, RG29-76-2
    Dossiers provenant du service central, bloc 4000 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  23. 23
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Réunions des commissaires [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140045
    Date :
    1953-1985, microfilmé en 1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-52-X-F, RG32-J-2, sss.1-2
    Réunions des commissaires [document textuel (quelques microformes)]. La sous-sous-série se compose d'ordres du jour, de procès-verbaux et de documents à 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers de renvois du système de classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165371
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-9-6-F, RG79-A-1
    Dossiers de renvois du système de classification [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers de renvois 149 à 156 du système de 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    La Presse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3692964
    Date :
    1960-1966
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11939-1267-4-F
    La Presse [document textuel]. Journalisme. La sous-sous-série comprend les documents créés et conservés par Gérard Pelletier ainsi que l'équipe de rédaction 
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