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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1962
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : sourcecode_-1
Affichage de 76 - 100 sur 287 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Office d'expansion économique de la région atlantique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    796
    Date :
    1960-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1216-0-0-F, RG124-D
    Fonds de l'Office d'expansion économique de la région atlantique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Office 
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    753
    Date :
    1907-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R906-0-6-F, RG90
    Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission des 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Fonds du Tribunal canadien du commerce extérieur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    741
    Date :
    1910-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-0-X-F, RG79
    Fonds du Tribunal canadien du commerce extérieur [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Tribunal canadien du 
  5. 80
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la fiscalité [document textuel] 1950-1967
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la fiscalité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    631
    Date :
    1950-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1146-0-6-F, RG33-65
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la fiscalité [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 22 décembre 1966, a été déposé à la 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    778
    Date :
    1958-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-0-3-F, RG111
    Fonds de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    445
    Date :
    1828-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-0-4-F, RG14-D
    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Chambre des communes et ses 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    559
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-0-2-F, RG33-115, RG33M115 78903/43
    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]. Le rapport de la commission, daté de mars 1977, 
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil économique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    737
    Date :
    1960-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R907-0-3-F, RG75
    Fonds du Conseil économique du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil économique du Canada et ses 
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de l'Industrie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    457
    Date :
    1948-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R203-0-0-F, RG20-2
    Fonds du ministère de l'Industrie [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Industrie et ses 
  12. 87
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur l'accident ferroviaire de Mississauga [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    528
    Date :
    1962-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1056-0-5-F, RG33M125 80103/54, RG33-125, RG33M125 89035
    Fonds de l'Enquête sur l'accident ferroviaire de Mississauga [supports multiples]. Le rapport de la commission, daté de décembre 1980, a été déposé à la 
  13. 88
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    692
    Date :
    1791-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-0-3-F, RG43
    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]. Le fonds comprend des documents d'archives créés et maintenus par 
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    832
    Date :
    1938-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1230-0-3-F, RG157
    Fonds du Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du 
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Corporation de dispostion des biens de la Couronne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    763
    Date :
    1943-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R742-0-1-F, RG101
    Fonds de la Corporation de dispostion des biens de la Couronne [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Corporation 
  16. 91
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents photographiques, Documents textuels, Art, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    449
    Date :
    1868-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-0-7-F, RG18
    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Gendarmerie royale du Canada et 
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Justice [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    440
    Date :
    1796-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-0-3-F, RG13
    Fonds du ministère de la Justice [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Justice et ses 
  18. 93
    Aucun objet numérique

    Fonds Énergie atomique du Canada limitée [images en movement, document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    5899376
    Date :
    1953-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13889-0-5-F
    Fonds Énergie atomique du Canada limitée [images en movement, document textuel, dessin technique]. Le fonds comprend actuellement des dossiers de vente de 
  19. 94
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne du blé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    810
    Date :
    [ca 1948-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R904-0-1-F, RG135
    Fonds de la Commission canadienne du blé [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission canadienne du blé et 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590135
    Date :
    1950-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14429-0-X-F
    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]. Les dossiers du Conseil d'appel des cours martiales, y compris les dossiers créés par le Conseil et 
  21. 96
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    486
    Date :
    [1882-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-0-4-F, RG27
    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère du Travail et ses prédécesseurs
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des Arts du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    720
    Date :
    1956-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R834-0-7-F, RG63
    Fonds du Conseil des Arts du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil des Arts du Canada et ses 
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société de développement du Cap-Breton [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3726696
    Date :
    [1758]-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12281-0-2-F
    Fonds de la Société de développement du Cap-Breton [document textuel, images en mouvement, document sonore]. Comprend des documents portant sur l'industrie 
  24. 99
    Aucun objet numérique

    Fonds du Comité consultatif de l'assurance-chômage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    702
    Date :
    1940-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1194-0-2-F, RG50
    Fonds du Comité consultatif de l'assurance-chômage [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Comité consultatif de 
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société Radio-Canada. Bibliothèque de musique [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    207017
    Date :
    1936-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14386-0-8-F, MUS 159
    Fonds de la Société Radio-Canada. Bibliothèque de musique [document textuel, document sonore, images en mouvement]. Le fonds est constitué de documents qui 
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