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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1961
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 54 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nunavut [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942477
    Date :
    1900-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2875-2-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour Terrenueve-et-Labrador [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942361
    Date :
    1917, 1957-1959, 1969-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2872-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  3. 3
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    Dossiers de l'ancien registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163338
    Date :
    1898-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-37-9-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Yukon [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942589
    Date :
    1887-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2880-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  5. 5
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour les Territoires du Nord-Ouest [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942476
    Date :
    1888, 1891-1900, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2874-0-F, RG88
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  7. 7
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Île-du-Prince-Édouard [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
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  9. 9
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents sur le Comité drapeau national [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200225
    Date :
    1905-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-43-2-F, RG6-D-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Intronisations et décès de personnes important [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    200213
    Date :
    1901-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-36-5-F, RG6-D-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942359
    Date :
    1828, 1838, 1840-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2871-5-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163973
    Date :
    1906-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-104-3-F, RG17-B-VI-1-b
    ... au bureau du directeur vétérinaire général. Les plus anciens dossiers de cette sous-sous-série datent de 1906. Ces documents portent sur le travail 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Cartes du recensement de 1961 [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5086547
    Date :
    [1961]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-52-2-F, RG31, RG31M 79003/23
    ... au recensement de 1961. Elle comprend les types de cartes suivants : cartes de circonscriptions électorales fédérales (CÉF) avec/sans secteurs de 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Instructions et formulaires du Recensement de 1961 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5266586
    Date :
    1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-160-5-F, RG31-C-3
    ... au moment de leur transfert aux Archives publiques. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à cet enregistrement. L'instrument de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Rapports sur les accidents d'aéronefs au niveau des dossiers individuels [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135454
    Date :
    1953-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-219-0-F, RG12-C-8
    Rapports sur les accidents d'aéronefs au niveau des dossiers individuels [textual record]. Copyright belongs to the Crown. Related records may also be found 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification sur les cartes de section de trois milles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165532
    Date :
    1910-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-88-2-F, RG88-C-51
    ... au pouce), la carte de section de trois milles est la première série importante mise au point indépendamment par le gouvernement canadien sans l'aide d 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178734
    Date :
    1911-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-130-4-F, RG76-B-1-b-i
    ... au Cambodge dans le système du bloc 500, alors 569-9-510 représente le dossier des règlements sur les passeports au Cambodge). Les copies microfilmés des 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Correspondance du premier ministre [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Images en mouvement
    No d'identification :
    4090306
    Date :
    1937-2006, surtout 2003-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-8-9-F
    ... au Cabinet du Premier ministre au cours des mandats de Paul Martin de décembre 2003 à février 2006, CIMS (Correspondence and Issues Management System). Ce 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Parti libéral du Canada et veille politique [document textuel, document iconographique, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3837559
    Date :
    1958-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1722-5-F
    ... au Québec et au Canada, ainsi que sur la situation du parti, notamment au Québec. La sous-série est divisée en trois parties. La première est consacrée au 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140039
    Date :
    1918-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-49-X-F, RG55-D-4, sss.9-3
    ... au cours des années 1960. Les dossiers renferment des procès-verbaux du Conseil du Trésor, des descriptions de travail, des négociations entourant les 
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