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  1. 76
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada 
  2. 77
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5050615
    Date :
    1921-1928, 2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3827-1-F
    Comptes administratifs [document textuel]. Le livre des comptes a été découvert à l'unité de gestion du Sud-Ouest des Territoires du Nord-Ouest de Parcs 
  3. 78
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5876696
    Date :
    [1950-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-76-3-F
    Lieu historique national du Canada de la Forteresse-de-Louisbourg [support multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  4. 79
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188337
    Date :
    [1850-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-47-7-F, RG84
    Dossiers du service central de Parc national Banff [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  5. 80
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163982
    Date :
    1907-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-105-5-F, RG17-B-VI-1-c
    Correspondance et prospectus officiels [document textuel]. La sous-sous-série renferme de la correspondance et des prospectus officiels créés et conservés 
  6. 81
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172952
    Date :
    1920-1987
    Source :
    Privé
    Référence :
    R2374-16-8-E
    Subject correspondence [textual record]
  7. 82
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180536
    Date :
    [1923-1984]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-214-X-F, RG76-E
    Dossiers de cas d'immigration [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  8. 83
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181179
    Date :
    [1918-1972]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R994-13-3-F, RG82
    Dossiers de cas de Robert Philip Brook [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  9. 84
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163338
    Date :
    1898-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-37-9-F, RG16-A-3
    Dossiers de l'ancien registre central [document textuel]. La sous-sous-série comprend des dossiers concernant une grande variété de sujets, chaque dossier 
  10. 85
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178747
    Date :
    1930-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-133-X-F, RG76-B-1-c-i
    Dossiers non classés du bloc 5000 [document textuel]. La sous-sous-série se compose de dossiers de la partie du bloc de dossiers 5000 qui a été transférée 
  11. 86
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140028
    Date :
    1918-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-42-7-F, RG55-D-5
    Dossiers du service central relatifs aux congés, aux absences, aux compensations, aux modalités d'emploi ainsi qu'à la classification et à la rémunération 
  12. 87
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3828350
    Date :
    1941-2003, surtout 1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-150-8-F
    Correspondance générale [document textuel, document iconographique, document cartographique]. Cette sous-sous-série comporte essentiellement la 
  13. 88
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165454
    Date :
    1924-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-81-X-F, RG88-B-4-1
    Dossiers du système de classification [document textuel]. La sous-sous-série se compose de procès-verbaux des réunions du Comité, de suggestions de 
  14. 89
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694818
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-251-5-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 6000 à 6999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 6000 à 6999 du système de classification général datés de 
  15. 90
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  16. 91
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5416712
    Date :
    1881-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3928-7-F, RG10
    Manitoba - dossiers de l'administration centrale [document textuel]. La sous-sous-série est constituée de dossiers du système central de gestion classés 
  17. 92
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3830316
    Date :
    1919-2003, surtout 1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-155-7-F
    Dossiers thématiques - général [supports multiples]. Cette sous-sous-série comporte des documents de référence utiles aux directeurs de cabinet du premier 
  18. 93
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201020
    Date :
    1946-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-156-4-F, RG29-62
    Dossiers du registre central de bloc 856 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 94
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179850
    Date :
    1950-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-190-0-F, RG76-D-5-a-iv
    Instructions [document textuel]. La sous-sous-série se compose de circulaires, de directives et de notes de service sur les opérations qui regroupés, 
  20. 95
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3837564
    Date :
    1952-1996, surtout 1993-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1725-0-F
    Dossiers par sujet [document textuel, document iconographique, document sonore]. Cette sous-sous-série témoigne des différents dossiers qu'André Ouellet a 
  21. 96
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5416724
    Date :
    1903-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3933-0-F, RG10
    Yukon - dossiers de l'administration centrale [document textuel]. La sous-sous-série est constituée de dossiers du système central de gestion classés selon 
  22. 97
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178735
    Date :
    [1945-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-131-6-F, RG76-B-1-b-ii
    Index de sujets ministériel du bloc 500 et dossiers connexes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  23. 98
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162017
    Date :
    1843-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-635-X-F, RG10-C-V-26-a
    Listes de recensement et livres de paie des bandes indiennes [document textuel]. La sous-sous-série renferme les copies conservées par les bureaux régionaux 
  24. 99
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133166
    Date :
    1959-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-92-0-E, RG24-G-20-3-2-1
    College Council minutes [textual record]. Sub-sub-series consists of originals of minutes plus copies of minutes inter-filed with related records
  25. 100
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201015
    Date :
    1920-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-152-7-F, RG29-62
    Dossiers du registre central de bloc 854 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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