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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1950-1959
Genre de documents : Documents textuels
Fait partie du no MIKAN : 440
Affichage de 1 - 18 sur 18 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Centre d'information sur l'unité canadienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    812
    Date :
    [1950-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-26-X-F, RG137
    Sous-fonds Centre d'information sur l'unité canadienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de la Santé Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206644
    Date :
    [1931-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-91-X-F, RG13
    Unité de services juridiques de la Santé Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation de la Section de la réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202746
    Date :
    1914-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-47-7-F, RG13-A-9, RG13-A-8
    Documents d'exploitation de la Section de la réglementation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 2701-2890, 2924-2926, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202669
    Date :
    1867-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-52-0-F, RG13-C-1, RG13-B-1
    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité de planification correctionnelle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    680
    Date :
    1958-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-27-1-F, RG36-34
    Sous-fonds Comité de planification correctionnelle [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés par le Comité de planification 
  6. 6
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202747
    Date :
    1834-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-59-3-F, RG13-D-1
    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]. Volumes 1047 à 1050 et la rapport du professeur dans 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Correspondance générale reçue du public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202612
    Date :
    1956-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-51-9-F, RG13-A-10
    Correspondance générale reçue du public [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de l'Emploi et immigration Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206639
    Date :
    [1951-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-86-6-F, RG13
    Unité de services juridiques de l'Emploi et immigration Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation du Secteur des politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202749
    Date :
    1959-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-28-3-F, RG13
    Documents d'exploitation du Secteur des politiques [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206637
    Date :
    [1842]-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-84-2-F, RG13
    Unité de services juridiques du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    Service central de classement [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Section des crimes de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4111926
    Date :
    1939-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-119-6-F, RG13
    Section des crimes de guerre [document textuel]. Cette série contient des documents créés par le ministère de la Justice pour accomplir ses responsabilités 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers du cas de la Direction des faillites [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202515
    Date :
    1932-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-60-X-F, RG13-E-1
    Dossiers du cas de la Direction des faillites [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi R1008-11-3-F, RG104
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Ministère de l'industrie, des sciences et de la technologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206647
    Date :
    [1952-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-94-5-F, RG13
    Unité de services juridiques du Ministère de l'industrie, des sciences et de la technologie [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    Documents de Droit Immobilier [document textuel]. Les mandats du Ministère de la Justice en matière de droit immobilier sont variés
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de l'Énergie, mines et ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206640
    Date :
    [1932-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-87-8-F, RG13
    Unité de services juridiques de l'Énergie, mines et ressources [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de l'Agence des douanes et du revenu du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206627
    Date :
    [1935-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-80-5-F, RG13
    Unité de services juridiques de l'Agence des douanes et du revenu du Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Documents de comités et de conférences du ministère de la Justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202471
    Date :
    [ca. 1935-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-50-7-F, RG13-A-9
    Documents de comités et de conférences du ministère de la Justice [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 
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