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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1950-1959
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Nom : D

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Trouvé dans :

Archives (7)

Date :

1950-1959 (7)

Genre de documents :

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    Sous-fonds Centre d'information sur l'unité canadienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    812
    Date :
    [1950-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-26-X-F, RG137
    Sous-fonds Centre d'information sur l'unité canadienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  2. 2
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    Sous-fonds Conseil fédéral d'hygiène [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    500
    Date :
    1919-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-21-3-F, RG29
    Sous-fonds Conseil fédéral d'hygiène [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 3
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    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164236
    Date :
    1902-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-153-5-F
    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commissaire général aux visites d'État [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    425
    Date :
    1900-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-33-9-F, RG36-20
    Sous-fonds Commissaire général aux visites d'État [document textuel]. (was RG 36/20) Droits d'auteur détenus par la Couronne. Décret du conseil PC 2009 20 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau d'organisation du gouvernement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    709
    Date :
    1943-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-75-3-F, RG55-P, RG55-P-1
    Sous-fonds Bureau d'organisation du gouvernement [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés par le Bureau d'organisation du 
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    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    830
    Date :
    [1953-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-2-X-F, RG155
    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers comprenant de l'information sur l'administration 
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    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    No d'identification :
    6143441
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-1-8-F
    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]. Ces documents ont été conservés par la Commission du droit d'auteur depuis la 
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