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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1958
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 3 680 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183140
    Date :
    1956-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R737, 2000-01712-6
    Dossiers du registre central. [document textuel]. Ces dossiers proviennent de l'ancien registre central du Département des assurances avant que ce dernier 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Service central des dossiers - Administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    44215
    Date :
    1908-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 1986-87/088 GAD
    Dossiers du Service central des dossiers - Administration centrale [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers concernant la 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-3, R942, 2014-00563-X
    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et licences du service central des dossiers de 1969 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    206078
    Date :
    1953-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 92-0440-00 HFRC, 2003-01011-4
    Dossiers administratifs et licences du service central des dossiers de 1969 [document textuel]. Copyrights belongs to the Crown
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Records of the Ontario Regional Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187502
    Date :
    1958-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, RG6, 95-1206 OFRC, 2001-00860-0
    Records of the Ontario Regional Office [textual record]. Ces dossiers ont été créés et conservés par le Service canadien des parcs
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'éducation et des écoles Indiennes du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4929610
    Date :
    1949-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-078 WFRC, 14-1178 HFRC, 2016-00425-8
    Dossiers opérationnels de l'éducation et des écoles Indiennes du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Fonds Théodore Jean Arcand [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    180370
    Date :
    1928-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E113, 2000-0073 VSA, 2000-01197-7
    Fonds Théodore Jean Arcand [support multiple]. Ce versement consiste de documents créés par Théodore Jean Arcand pendant sa carrière diplomatique
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division des finances et du développement internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    139965
    Date :
    1949-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-iv, 93-0625 OFRC, 1998-01153-4
    Documents du registre central de la Division des finances et du développement internationaux [document textuel]. La Division des finances internationales 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Registre central des dossiers de la Division du tarif [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    139992
    Date :
    1957-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-iii, 93-0625 OFRC, 1998-01157-7
    Registre central des dossiers de la Division du tarif [document textuel]. La Division du tarif mène des enquêtes et fait rapport sur des propositions 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Registre central des dossiers [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46831
    Date :
    1920-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG146-A, 1993-94/534 GAD, 121-000533-6
    Registre central des dossiers [document textuel (microforme)]. Dossiers copiés sur microfiches. A relier au versement 1993-94/511. On retrouve 443 copies de 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Scandinavian Centre Co-Operative Association Ltd. fonds. Edmonton [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    26550
    Date :
    1955-1973
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-V93
    Scandinavian Centre Co-Operative Association Ltd. fonds. Edmonton [textual record]. Records of the Scandinavian Centre Co-operative Association Limited and 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Approvisionnements et Service, Distribution des biens de la couronne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46454
    Date :
    1943-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG101, R742, 1993-94/217 GAD, 86-009 OFRC, 121-000217-5
    Approvisionnements et Service, Distribution des biens de la couronne [document textuel]. Depuis 1983, le ministère des Approvisionnements et services a la 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Douanes et Accise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46836
    Date :
    1922-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 1993-94/542 GAD, 121-000541-7
    Douanes et Accise [document textuel]. Cette acquisition comprend deux genres de documents. 1. Registre central : ces documents ont trait au programme du 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Gestion des bandes [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4882815
    Date :
    1953-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 14-1125-01 HFRC, 14-1125-02 HFRC, 14-1125-03 HFRC, 2016-00049-X
    Gestion des bandes [textual record]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Board books [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    189838
    Date :
    1957-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, R834, 2001-01143-1
    Board books [textual record]. Cette acquisition se compose des rapports des différents comités du Conseil des Arts. Les dossiers de cette acquisition ont 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction des Droits de reproduction et plannification de l'économie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213321
    Date :
    1921-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2004-01521-7
    Dossiers opérationnels de la Direction des Droits de reproduction et plannification de l'économie [document textuel]. Ces dossiers furent créés et conservés 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Fonds Gabrielle Roy [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    4939272
    Date :
    1934-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    2016-00724-9
    Fonds Gabrielle Roy [supports multiples]. Ce don d'archives comprend des documents en lien avec la vie et l'oeuvre littéraire de l'écrivaine Gabrielle Roy
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Service central de 1969 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47244
    Date :
    1952-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 84-49 OFRC, 1994-95/467 GAD, 122-000467-7
    Dossiers du Service central de 1969 [document textuel]. Créés par la Direction des relations fédérales-provinciales et la Direction des relations 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux d'audience, registres quotidiens et registres de jugements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4725618
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2014-01320-9
    Procès-verbaux d'audience, registres quotidiens et registres de jugements [document textuel]
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Bureau du Vérificateur général du Canada - Rapports financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45239
    Date :
    1930-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58, 1989-90/006 GAD, 117-000006-0
    Bureau du Vérificateur général du Canada - Rapports financiers [document textuel]. Ces documents se composent des rapports du Vérificateur général du Canada 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Régistre central des dossiers de Direction de la politique de développement économique, Division de l'environnement de l'énergie et des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45795
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 1990-91/224 GAD, 89-245 OFRC, 118-000224-5
    Régistre central des dossiers de Direction de la politique de développement économique, Division de l'environnement de l'énergie et des ressources [document 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Reports and committees meeting notes from WIPO, other international organizations and IP offices [textual record, some electronic]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5677517
    Date :
    1951-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG105, R9271, 2021-00206-3
    Reports and committees meeting notes from WIPO, other international organizations and IP offices [textual record, some electronic]
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Central registry files from the Région des Laurentides, Canadian Coast Guard [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    133853
    Date :
    1957-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 1996-97/875 GAD, 85-402 MFRC, 1996-04043-X, 1996-01874-4
    Central registry files from the Région des Laurentides, Canadian Coast Guard [textual record]. The records in this accession consist of regional registry 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211432
    Date :
    1906-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00516-5
    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]. Certains dossiers de cette acquisition ont été créés et maintenus par la Commission canadienne des 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Registres des navires de la région de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5030355
    Date :
    1929-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2010-0601 QFRC, 2017-00445-6
    Registres des navires de la région de Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et conserves par le registraire de navires 
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