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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1950
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 28 résultats filtrés
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  2. 2
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Groupe de la marine - dossiers généraux du service central [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189034
    Date :
    1878-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-284-0-F, RG12-B, RG12-A-2-C, RG12M 80103/52
    ... au Canada subies pendant la Deuxième Guerre mondiale, la liste des vaisseaux vendus par la Corporation des biens de guerre et les anciens vaisseaux DC 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Archives diverses [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157816
    Date :
    1854-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-255-0-F, RG10-B-3-h
    ... au moment de son procès en 1885; le compte rendu des preuves présentées au procès du chef Nebenaigoching contre TN Beach; le testament du chef Shingwankoons 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents d'administration générale du Yukon [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164714
    Date :
    1897-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-90-1-F, RG18M 80103/59, RG18-D-2
    ... au Yukon. Ces divers documents comprennent des documents judiciaires, des registres de prisons, des listes de passagers de bateaux à vapeur, des listes de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation générale [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162082
    Date :
    [1909-1959]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-334-7-F, RG10-C-V-8, RG10M 934012
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN pour les volumes 12336-12342. L'instrument de recherche est une 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents généraux d'exploitation [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135633
    Date :
    1879-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-41-3-F, RG10-C-V-28, RG10M 923033, RG10M 912021
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. Pour 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    ... au recensement, accompagnées de descriptions des secteurs de dénombrement du recensement et un index des rues, utilisées ou créées par Statistique Canada et 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Réseau du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190813
    Date :
    1878-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1000-5-F, RG30-III-E
    ... au Nord entre Parry Sound et la baie James mais, finalement, elle n'a construit qu'une seule ligne entre Sudbury et Toronto avant d'être réincorporée sous 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série noire [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161915
    Date :
    1872-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-245-8-F, RG10M 78903/16, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10-B-3-b
    ... au système après la fermeture des deux bureaux de l'ouest et le transfert des dossiers à Ottawa. Les dossiers communicables ont été filmés sur un ensemble 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    ... au 28 août 1876. Les volumes 1840-1853 et 11964 contiennent le corpus principal de traités du gouvernement fédéral, de cessions de terres et d'adhésions, de 
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série Thousand [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161920
    Date :
    1833-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-249-5-F, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
    ... au sein de l'administration centrale du Ministère en 1923. Dans ce système, les numéros de dossier comprennent deux éléments : un numéro de bloc correspondant 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche 12-21 est une liste dactylographiée des conversions 
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série rouge [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161914
    Date :
    1872-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-244-6-F, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
    ... au début des années 1980, est disponible sur les bobines de microfilm C-15713 à C-15716. Cependant, cet index a été mis sur microfilm avant la publication 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Commission de la frontière internationale [matériel cartographique, document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    5067025
    Date :
    1872-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2886-7-F, RG88
    ... au début du XXe siècle. La ruée vers l'or dans la région Yukon-Klondike a obligé les États-Unis et la Grande-Bretagne (Dominion du Canada) à établir 
  16. 16
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... au Comité du Conseil privé qui deviennent des décrets du conseil lorsqu'ils sont approuvés par le gouverneur général. Il n'y a qu'une légère différence 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Garde-côtière canadienne, bureau régional des Laurentides [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202330
    Date :
    1918-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-50-8-F, RG12-A-1-j, RG12M 956014
    ... au Québec. Neuf projets sont représentés dont un pont à Port-Cartier, un quai pétrolier à Chicoutimi, l'amélioration du port de Grande-Rivière, des 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Parc national Banff [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188334
    Date :
    [1850-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-24-6-F, RG84M 80103/48, RG84M 84503/21, RG84-B-1-a, RG84M 2000-00291-9
    ... au parc national Banff et au parc qui l'a précédé : le parc des montagnes Rocheuses. La série comprend des dossiers des deux premiers directeurs du parc 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossier du système de classification [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    165538
    Date :
    1880-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-30-4-F, RG88-A-I-a
    ... Au cours de cette période, la correspondance de l'arpenteur général, quel que soit son niveau administratif, a été classée selon un système de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Cartes [document cartographique, document iconographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    142358
    Date :
    [1899-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-112-2-F, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
    ... au sujet du Lt. Day, référez-vous aux William Richard Day fonds. RG24M 71/8708: Échelle [1:480]. RG24M 84502/8: Échelles multiples. RG24M 1997-02033-5 
  21. 21
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers-matière [document textuel (certaines microformes), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    155549
    Date :
    [1866-1950] Microfilmé entre 1946-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-552-8-F, RG24-C-1-a
    ... au quartier général de la Milice un Service central et un système de classification des dossiers qui rassemblaient les dossiers produits par les diverses 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Bureau du District sud de la Colombie-Britannique [document textuel, document cartographique, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190339
    Date :
    1913-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-939-8-F, RG30-V-A-10-d, RG30M 70/1798
    ... au personnel. Ils contiennent le plus souvent de la correspondance, des notes de service, des télégrammes, des bleus, des procès-verbaux, des rapports et 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Plans et photos des fermes et stations expérimentales [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163897
    Date :
    [1890-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-117-1-F, RG17-B-VII-2-i
    ... au Canada: stations de démonstration et fermes expérimentales fédérales, cultures, fêtes champêtres, usines d'emballage de fruits; photographies documentant 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers des aéroports du service central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135447
    Date :
    1919-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-267-0-F, RG12-A-1, RG12M 81203/63, RG12M 745/19293, RG12M 73/26134, RG12M 77803/6
    ... au Transports Canada. RG12M 73-26134 : Documents cartographiques: Articles #46-51, 61, 80 ont des légendes. RG12M 745-19293 : Quelques dessins et cartes ont 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers numérotés du système central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    3799111
    Date :
    1845-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-39-8-F, RG13M 79003/1, RG13M 78903/48, RG13-A-2
    ... au départ accompagner une lettre du lieutenant général Mann. Les deux cartes ont été utilisées dans le cadre d'un litige lié à l'application de l'article 1 
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