Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1940-1949
Vedette-matière : Droit Québec (Province)
Affichage de 1 - 9 sur 9 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Montréal [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99792
    Date :
    [ca 1556-1945]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14516-0-9-F, MG17-A7-2
    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Montréal [document textuel (surtout des microformes)]. Titres de propriété - Immatriculation et transfert - Québec 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds Jean Beetz [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    107209
    Date :
    1803-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8070-0-8-F, MG31-E123
    Fonds Jean Beetz [supports multiples]. Canada - Droit constitutionnel Canada. Cour suprême Droit Québec (Province). Cour d'appel Université de Montréal 
  3. 3
    Instument d'approbation
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds Ernest Lapointe [document textuel, document iconographique, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    99056
    Date :
    1887-1942
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8207-0-X-F, MG27-IIIB10
    Fonds Ernest Lapointe [document textuel, document iconographique, objet]. Navires marchands, 1895-1942 Conférences impériales, 1895-1942 Fonctionnaires, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds Paul Desruisseaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99086
    Date :
    1941-1980
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7469-0-1-F, MG32-C40
    Fonds Paul Desruisseaux [document textuel]. Hommes politiques Québec (Province) Culture - Associations, 1941-1980 Parti liberal du Canada, 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Seigneurie de Beaujeu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97970
    Date :
    1794-1958
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18526-0-7-F, MG8-F140
    Seigneurie de Beaujeu [document textuel]. Bornage (Droit) - Québec (Province), 1794-1958 Gabriel Christie, [1794] Patrimoine, 1794-1958 Bornes - Québec 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Collection La Bruère [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99874
    Date :
    1649-1941
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11168-0-8-F, MG18-H49
    Collection La Bruère [document textuel]. Boucher (Famille), 1649-1941 Pierre Salvail, 1676-1737 Concessions de terres - Nouvelle-France, 1651-1721 Gédéon de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds Gravel et Associés [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    99147
    Date :
    1805-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R3085-0-2-F, MG28-III38
    Fonds Gravel et Associés [supports multiples]. Canada. Cour suprême Avocats - Québec (Province), 1805-1981 Université Laval (Québec, Québec), 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds Louis-Philippe Pigeon [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    98977
    Date :
    1943-1980
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6032-0-X-F, MG31-E36
    Fonds Louis-Philippe Pigeon [document textuel, document iconographique]. Bilinguisme Conseil canadien de la magistrature Jean-Charles Bonenfant, 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Seigneurie des Éboulements [document textuel (microforme)] [Québec]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97973
    Date :
    [ca 1678-1948]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14027-0-9-F, MG8-F131
    Fonds de la Seigneurie des Éboulements [document textuel (microforme)] [Québec]. de Sales Laterrière (Famille) - Archives, 1683-1811 de Sales Laterrière 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements