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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1940-1949
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Images en mouvement
Affichage de 1 - 10 sur 10 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5107197
    Date :
    [1929-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6811-3-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    5087134
    Date :
    [1937?], 1960-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-78-3-F, RG77
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les nos. d'acquisition mentionnés dans la description de la portée et du contenu de la sous-série. Voir la base de données 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2018-0006 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    4090305
    Date :
    1937-2006, surtout 2003-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-7-7-F
    ... au cours du mandat de Paul Martin à titre de premier ministre du Canada, de décembre 2003 à février 2006. Elle comprend principalement la correspondance 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4877955
    Date :
    1929-1969, 1984-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-872-4-F, RG24-G
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les no d'acquisition "VSA". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au niveau 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4232283
    Date :
    1939-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-227-1-F
    ... au ministère de la Santé nationale et du Bien-être. Voir les descriptions de niveau inférieur pour obtenir des descriptions plus détaillées. Les modalités d 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190339
    Date :
    1913-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-939-8-F, RG30-V-A-10-d, RG30M 70/1798
    ... au personnel. Ils contiennent le plus souvent de la correspondance, des notes de service, des télégrammes, des bleus, des procès-verbaux, des rapports et 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    161932
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-253-7-F, RG10-B-3-xiv, RG10-B-3-xvii
    ... au Projet d'amélioration de la gestion (PAG), aux bases de données sur l'éducation, aux objets de potlatch et aux dossiers relatifs à la propriété (vol 
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