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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1949
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels
Nom : Roy

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Trouvé dans :

Archives (2)

Date :

1940-1949 (2)

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    Aucun objet numérique

    [Patent no. 24339, sale no. 990]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421795
    Date :
    14 November 1949 (4 February 1947)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10996
    [Patent no. 24339, sale no. 990]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Roy P. Shouldice W 1/2 & northeast 1/4 Sec
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Patent number 24257, sale numbers 754 and 755]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421719
    Date :
    18 February 1949 (29 June 1925)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995
    [Patent number 24257, sale numbers 754 and 755]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Roy M. Allen northeast 1/4 and northwest 1/4 
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