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Archives (5)

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1940-1949 (5)

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    Aucun objet numérique

    [Patent no. 24110, sale no. 1847]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421586
    Date :
    7 January 1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995
    [Patent no. 24110, sale no. 1847]. Albemarle (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Lily Clara Myles lot 5 concession 4, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Patent no. 24189, sale no. 7448]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421657
    Date :
    22 November 1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995
    [Patent no. 24189, sale no. 7448]. Bury (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Cecil H. Arscott Lots 55, 56, 57, 58, 59, 60, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Patent no. 24202, sale no. 7447]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421670
    Date :
    24 November 1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995
    [Patent no. 24202, sale no. 7447]. Saugeen Islands (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Grace Braden Islands 75, 75A, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Patent no. 24134, sale no. 7445]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421610
    Date :
    5 April 1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995
    [Patent no. 24134, sale no. 7445]. Southampton (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Emily Quance Park lot H from plan CLSR 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Patent no. 24203, sale no. 7450]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421671
    Date :
    24 November 1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995
    [Patent no. 24203, sale no. 7450]. Saugeen Islands (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Angus Ralph Youell Island Opposite 
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