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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1944
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 226 - 250 sur 2 096 résultats filtrés
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  1. 226
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux d'audience, registres quotidiens et registres de jugements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4435208
    Date :
    1876-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-3-X-F
    Procès-verbaux d'audience, registres quotidiens et registres de jugements [document textuel]. Les registres des procès-verbaux d'audience consignent les 
  2. 227
    Aucun objet numérique

    Section des crimes de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4111926
    Date :
    1939-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-119-6-F, RG13
    Section des crimes de guerre [document textuel]. Cette série contient des documents créés par le ministère de la Justice pour accomplir ses responsabilités 
  3. 228
    Aucun objet numérique

    Administration du rétablissement agricole des Prairies [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164129
    Date :
    1905-[1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-142-0-F, RG17
    Administration du rétablissement agricole des Prairies [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  4. 229
    Aucun objet numérique

    Commandant du NCSM Montcalm [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    143885
    Date :
    1942-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-326-X-F, RG24-D-10-29
    Commandant du NCSM Montcalm [documents textuel]. La série est constituée de documents créés et conservés par le Commandant du NCSM Montcalm; elle comprend 
  5. 230
    Aucun objet numérique

    Agence d'Athabaska [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162124
    Date :
    1906-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-371-2-F, RG10-C-VI
    Agence d'Athabaska [document textuel]. La série comprend des dossiers du système central de gestion des dossiers et des documents d'exploitation générale 
  6. 231
    Aucun objet numérique

    Direction de l'administration [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194081
    Date :
    1904-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-19-4-F, RG31-G
    Direction de l'administration [document textuel]. La série se compose de cinq registres contenant des informations détaillées sur les salaires versés aux 
  7. 232
    Aucun objet numérique

    Crimes de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162891
    Date :
    1944-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-127-4-F, RG25-E-2
    Crimes de guerre [document textuel]. La série se compose de documents sur les crimes de guerre, acquis et rassemblés de 1944 à 1948 par le ministère des 
  8. 233
    Aucun objet numérique

    Direction générale des politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164120
    Date :
    1936-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-141-9-F, RG17
    Direction générale des politiques [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  9. 234
    Aucun objet numérique

    Capitaine (D) Halifax [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    143864
    Date :
    1940-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-305-2-F, RG24-D-10-5
    Capitaine (D) Halifax [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la série. La série est constituée de 
  10. 235
    Aucun objet numérique

    Officier de marine responsable St. John's [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    147100
    Date :
    1939-1944
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-368-4-F, RG24-D-12-3
    Officier de marine responsable St. John's [document textuel]. La série est constituée d'un vaste éventail de documents créés et conservés par l'Officier de 
  11. 236
    Aucun objet numérique

    Dossiers du cas de la Direction des faillites [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202515
    Date :
    1932-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-60-X-F, RG13-E-1
    Dossiers du cas de la Direction des faillites [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi R1008-11-3-F, RG104
  12. 237
    Aucun objet numérique

    Commission des lieux et monuments historiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189908
    Date :
    1922-1923, 1925-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-24-4-F, RG37-F
    Commission des lieux et monuments historiques [document textuel]. A être traduit. Droits d'auteur détenus par la Couronne. A être traduit
  13. 238
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136963
    Date :
    1917-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R568-5-2-F, RG81-1
    Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]. La série consiste en numérique duplex continue de dossiers établis 
  14. 239
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de la Direction générale des services médicaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201002
    Date :
    1870-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-143-6-F, RG29-62
    Dossiers du registre central de la Direction générale des services médicaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  15. 240
    Aucun objet numérique

    Commissaire fédéral des incendies [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    195029
    Date :
    [ca. 1940-1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-341-3-F, RG11
    Commissaire fédéral des incendies [document textuel, document iconographique]. This is a preliminary record, please consult the linked accessions
  16. 241
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162993
    Date :
    1867-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-82-0-F, RG2M 78903/82, RG2M 890327, RG2M 934027, RG2M 90125, RG2-A-1, RG2M 71/5705, RG2M 78903/81, RG2M 85603/35, RG2M 81203/6, RG2M 756/53826
    Décrets du conseil [supports multiples]. La série se compose de documents se rapportant aux décrets du conseil créés et conservés par le Bureau du Conseil 
  17. 242
    Aucun objet numérique

    Agence de l'île Manitoulin [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162491
    Date :
    1866-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-488-1-F, RG10-C-VI, RG10-C-I-6-b, RG10-C-V-26-c, RG10-C-V-26-i, RG10-C-V-26-j
    Agence de l'île Manitoulin [document textuel]. La série comprend des documents créés et conservés par l'Agence de l'île Manitoulin, soit des documents 
  18. 243
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de Sept-Iles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162989
    Date :
    1923-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-66-8-F, RG10-C-V-1
    Bureau de district de Sept-Iles [document textuel]. La série est constituée de dossiers scolaires et de dossiers du registre central créés et tenus à jour 
  19. 244
    Aucun objet numérique

    Directeur de l'administration des brevets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211552
    Date :
    [1944-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-675-2-F, RG24-G-33
    Directeur de l'administration des brevets [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  20. 245
    Aucun objet numérique

    Bureau Régional du Manitoba [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    1861401
    Date :
    [1944-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-214-3-F
    Bureau Régional du Manitoba [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuilez consulter les acquisitions reliées
  21. 246
    Aucun objet numérique

    Officier signaleur en chef de la Première Armée canadienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4881536
    Date :
    1941-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6636-0-F, RG24
    Officier signaleur en chef de la Première Armée canadienne [document textuel]. Les dossiers et les documents dans cette série ont été trouvés parmi des 
  22. 247
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de l'Île-du-Prince-Édouard [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4620286
    Date :
    1886-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-10-7-F
    District d'amirauté de l'Île-du-Prince-Édouard [document textuel]. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 
  23. 248
    Aucun objet numérique

    Bureau du district de Sudbury [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135634
    Date :
    1927-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-42-5-F, RG10-C-V-2, RG10M 82303/26
    Bureau du district de Sudbury [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]. La série est constituée de documents d'exploitation 
  24. 249
    Aucun objet numérique

    Division de la recherche et de la statistique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200836
    Date :
    1919-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-50-X-F, RG29-22, RG29-44
    Division de la recherche et de la statistique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  25. 250
    Aucun objet numérique

    Direction des concessions de terrains [document textuel (quelque microforme), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164246
    Date :
    1835-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-48-9-F, RG15M 78903/3, RG15M 79003/41, RG15-D-III
    Direction des concessions de terrains [document textuel (quelque microforme), document cartographique]. La série est composée de documents créés et 
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