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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1930-1939
Fait partie du no MIKAN : 311
Affichage de 1 - 15 sur 15 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Plans d'arpentage du Registraire Général [matériel cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    193642
    Date :
    1912-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-109-5-F, RG68, RG68M 76703/3
    Plans d'arpentage du Registraire Général [matériel cartographique]. Echelles multiples. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Brevets d'invention [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193511
    Date :
    1860-1868, 1931-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-78-9-F, RG68
    Brevets d'invention [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 68-13 
  4. 4
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Avis de changements de nom pour la province de l'Ontario, [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193372
    Date :
    1939-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-31-5-F, RG68
    Avis de changements de nom pour la province de l'Ontario, [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193462
    Date :
    1865-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-58-3-F, RG68
    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ordres et adresses de la Chambre des communes et du Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193588
    Date :
    1889-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-98-4-F, RG68
    Ordres et adresses de la Chambre des communes et du Sénat [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Permis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193648
    Date :
    1824-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-112-5-F, RG68
    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Convocations du Sénat, Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193683
    Date :
    1867-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-123-X-F, RG68
    Convocations du Sénat, Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3965, C-4044, 
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193525
    Date :
    1850-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-87-X-F, RG68
    Registres divers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3962 à C-3965, 
  13. 13
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    1 objet(s) numérique(s)

    Cautionnements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193343
    Date :
    1821-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-17-0-F, RG68
    Cautionnements [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Indexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193322
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-7-8-F, RG68
    Indexes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  15. 15
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
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