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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1932
No d'instrument de recherche : 16-3
Affichage de 1 - 25 sur 59 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624864
    Date :
    1907-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 1044
    Register of Samples for Analysis - Inland Revenue - Q.2
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624558
    Date :
    1901-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 789, Numéro de dossier : 52791
    Cutting down of Canadian Customs Flag at Skagway
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163314
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-29-X-F, RG16-A-3
    Dossiers du Conseil privé, de la Justice et du Conseil du trésor [document textuel]. La sous-série comprend des dossiers pertinents aux documents des 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624642
    Date :
    1912-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 834
    Ex-warehousebook
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624861
    Date :
    1932-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 1042
    Customs Gauging at Distilleries Excise Inspection
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624698
    Date :
    1923-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 889
    Unclassified Circular Letters
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624560
    Date :
    1898-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 789, Numéro de dossier : A-7613
    Free Admission Goods for Indians
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624568
    Date :
    1928-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 790, Numéro de dossier : 148151
    Rex vs Consolidated Distilleries Belleville - SS PRINCIPIO
  10. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    Documents des ports [document textuel]. La sous-série comprend les registres de navigation (inscriptions et documents de douane), les registres 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624657
    Date :
    1926-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 848
    Board of Customs - Minutes Book
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624775
    Date :
    1928-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 1020
    Bottling Labels - Spirits Book No. 2
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163315
    Date :
    1890-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-30-6-F, RG16-A-3
    Étiquettes d'embouteillage [document textuel]. La sous-série comprend des documents traitant de l'approbation des étiquettes d'embouteillage
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624565
    Date :
    1928-1938
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 790, Numéro de dossier : 145843
    British Columbia Vinegar Company Bounded Manufacturers Vancouver, British Columbia
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624776
    Date :
    1932-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 1020
    Bottling Labels - Spirits Book No. 3
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624779
    Date :
    1929-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 1022
    Regulations - Distilleries and their Products and Perfume, Vinegar, Tobacco
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163362
    Date :
    1844-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-14-8-F, RG16-A-3
    Ministère du Revenu intérieur [document textuel]. La série comprend des documents créés et conservés par le ministère du Revenu intérieur
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624889
    Date :
    1929-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 1058, Numéro de dossier : 153186
    International Boundary - Line Neutral Strip
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624848
    Date :
    1924-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 1038
    Memorandum - T-65 (Customs)
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    Règlements [document textuel]. La sous-série comprend des notes de service, directives et circulaires d'information des douanes et accises et des documents 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163306
    Date :
    1855-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-24-0-F, RG16-A-3
    Documents de saisies [document textuel]. La sous-série comprend les produits et revenus des saisies douanières de 1855 à 1948. La Division des saisies des 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624669
    Date :
    1929-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 860
    Appraisers Bulletin
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163325
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-34-3-F, RG16-A-3
    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]. La sous-série comprend des documents créés et conservés par le Commissaire des douanes
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163321
    Date :
    1895-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-33-1-F, RG16-A-3
    Commission des douanes [document textuel]. La sous-série comprend des registres de procès-verbaux créés et conservés par la Commission des douanes
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163389
    Date :
    1907-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-21-5-F, RG16-A-3
    Échantillons pour analyse [document textuel]. La sous-série comprend un registre d'échantillons pour analyse du revenu intérieur provenant de Victoria (C
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