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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1920-1929
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 10 sur 10 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    274
    Date :
    1923-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-0-3-E, RG41
    ... , 1991 Photographs: Copyright belongs to the Crown. Credit library and Archives Canada. Material is in English, French and some in Spanish
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    134539
    Date :
    1923-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-36-2-E, RG41M 84503/12, RG41M 81203/2, RG41-A-IV-2-c
    ... English Services Division in Toronto, and at the French Services Division in Montreal. The files pertain to all aspects of the activities of the Canadian 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    4620334
    Date :
    1929-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2014-00186-3
    District d'Amirauté de Colombie-Britannique [document textuel]
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    4610933
    Date :
    1929-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-9-0-F
    District d'Amirauté de Colombie-Britannique [support multiple]. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
    No d'identification :
    4936672
    Date :
    1929-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-9-0-E
    British Columbia Admiralty District [multiple media]. The records of the Exchequer Court were maintained by the Federal Court (created in 1971) and then the 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    690
    Date :
    1923-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-0-3-F, RG41
    ... (pour acquisition 1986-056). Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi sur la radiodiffusion, 1991 Matériaux est en anglais, français et espagnol
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    186541
    Date :
    1923-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-36-2-F, RG41M 84503/12, RG41M 81203/2, RG41-A-IV-2-c
    ... anglais à Toronto, et à la Division des services français à Montréal. Ils portent sur toutes les formes d'activité de la Commission canadienne de la 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    432
    Date :
    1765-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-0-5-F, RG7
    ... British North America Act (1867), sections 10-2 L'instrument de recherche no 690 doit être utilisé avec les guides de David Parker. Il est une liste de 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    134469
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-E, RG31-C
    ... British North America Act, 1867 (later named the Constitution Act, 1867) mandated that a decennial census be conducted in 1871 and every tenth year 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    354
    Date :
    1841-[ca. 1983]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-4-0-E, RG105
    ... British Copyright Act. Graphic and philatelic material have been organized into a sub-series entitled Visual material. In addition, the series includes one 
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