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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1920-1929
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 231 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Milice et Défense [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    433
    Date :
    1847-1960; surtout 1867-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180-0-5-F, RG9
    Fonds du ministère de la Milice et Défense [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Milice et 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les peuples autochtones [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    160410
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-0-7-F, RG33-157
    Fonds de la Commission royale sur les peuples autochtones [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la la Commission 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    765
    Date :
    [ca 1760-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-0-9-F, RG103
    Fonds du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'industrie textile [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    567
    Date :
    1871-1938
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1099-0-X-F, RG33-20
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'industrie textile [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 20 janvier 1938, a été déposé à la 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    439
    Date :
    1809-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-0-4-F, RG12
    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Transports et ses 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    191589
    Date :
    [1824-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-0-3-F, RG103, RG105
    Fonds de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada [document textuel]
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du commissariat aux langues officielles [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    793
    Date :
    1925-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-0-6-F, RG122
    Fonds du Bureau du commissariat aux langues officielles [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Supports multiples, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    493
    Date :
    1815-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-0-6-F, RG29
    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale chargée de s'enquérir au sujet des courses de chevaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    581
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1135-0-0-F, RG33-55
    Fonds de la Commission royale chargée de s'enquérir au sujet des courses de chevaux [document textuel]. Le rapport de la commission, Document parlementaire 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Approvisionnements et Services [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    760
    Date :
    1875-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R767-0-4-F, RG98
    Fonds du ministère des Approvisionnements et Services [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    787
    Date :
    [ca 1865-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-0-2-F, RG118
    Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Emploi 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (1950-1966) [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    482
    Date :
    1880-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-0-7-F, RG26
    Fonds du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (1950-1966) [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    753
    Date :
    1907-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R906-0-6-F, RG90
    Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission des 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Fonds du Tribunal canadien du commerce extérieur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    741
    Date :
    1910-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-0-X-F, RG79
    Fonds du Tribunal canadien du commerce extérieur [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Tribunal canadien du 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Commission chargée de faire enquête si la Canadian Performing Rights Society Limited respecte les conditions de la Loi de 1931 modifiant le droit d'auteur relativement à certaines stations de radiodif ... [Voir le titre complet] fusion en Alberta [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4938903
    Date :
    1928-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15809-0-X-F, RG33-159
    Commission chargée de faire enquête si la Canadian Performing Rights Society Limited respecte les conditions de la Loi de 1931 modifiant le droit d'auteur 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    445
    Date :
    1828-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-0-4-F, RG14-D
    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Chambre des communes et ses 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    559
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-0-2-F, RG33-115, RG33M115 78903/43
    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]. Le rapport de la commission, daté de mars 1977, 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée d'enquêter et de faire rapport sur des transactions conclues par des commissaires du port de Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    582
    Date :
    1926-1927
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1134-0-3-F, RG33-54
    Fonds de la Commission chargée d'enquêter et de faire rapport sur des transactions conclues par des commissaires du port de Toronto [document textuel]
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    692
    Date :
    1791-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-0-3-F, RG43
    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]. Le fonds comprend des documents d'archives créés et maintenus par 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents photographiques, Documents textuels, Art, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    449
    Date :
    1868-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-0-7-F, RG18
    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Gendarmerie royale du Canada et 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Justice [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    440
    Date :
    1796-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-0-3-F, RG13
    Fonds du ministère de la Justice [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Justice et ses 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur l'emploi de chauffeurs sur les locomotives diesel du service marchandises et du service de manoeuvres de la Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique [document te ... [Voir le titre complet] xtuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    649
    Date :
    1903-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1116-0-1-F, RG33-37
    Fonds de la Commission royale sur l'emploi de chauffeurs sur les locomotives diesel du service marchandises et du service de manoeuvres de la Compagnie de 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur le transfert des ressources naturelles du Manitoba [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    613
    Date :
    1868-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1132-0-9-F, RG33-52
    Fonds de la Commission royale sur le transfert des ressources naturelles du Manitoba [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 30 mai 1929, 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590135
    Date :
    1916-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14429-0-X-F
    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]. Les dossiers du Conseil d'appel des cours martiales, y compris les dossiers créés par le Conseil et 
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