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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1920
Niveau hiérarchique : Sous-série
Genre de documents : Documents textuels
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190340
    Date :
    1911-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-317-0-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les inventions et les brevets d'invention [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202344
    Date :
    1890-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-271-2-F, RG12-A-1
    Division du chenal maritime du Saint-Laurent - dossiers du système central de gestion [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190560
    Date :
    1870-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-324-8-F, RG12-A-1
    Dossiers sur la marine [document textuel]. La sous-série se compose de divers dossiers du ministère de la Marine qui proviennent du bloc 2000 du service 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]. La sous-série se compose de la correspondance et de dossiers-matière afférents aux chemins de fer 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190163
    Date :
    1874-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-315-7-F, RG12-A-1
    Dossiers sur l'administration [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202283
    Date :
    1887-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-289-X-F, RG12-A-1
    Dossiers général maritimes [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190162
    Date :
    1887-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-314-5-F, RG12-A-1
    Dossiers sur la législation [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur provenance
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190607
    Date :
    1885-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-328-5-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les approvisionnements, les installations et les propriétés [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers du bloc 2500 du service 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189879
    Date :
    1887-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-312-1-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les conférences et les comités [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190603
    Date :
    1887-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-327-3-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les achats [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers du bloc 2350 qui se rapportent à l'achat d'approvisionnements, d'équipement 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202313
    Date :
    1889-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-263-3-F, RG12-A-1
    Dossiers du service central d'inspection des navires à vapeur [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202361
    Date :
    1886-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-273-6-F, RG12M 756/22790, RG12-A
    Dossiers du service central relatif aux radio et télécommunications [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202290
    Date :
    1886-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-296-7-F, RG12-A-1
    Dossiers des relations avec les marins et l'équipage [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202363
    Date :
    1905-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-275-X-F, RG12-A
    Dossiers relatif à la Compagnie Marconi Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir MIKAN 102089, R3070-0-8-E
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202296
    Date :
    1887-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-301-7-F, RG12-A-1
    Dossiers de signal de service [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190189
    Date :
    1903-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-316-9-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les expéditions et les explorations [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135363
    Date :
    1887-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-1-6-F, RG12-A-1
    Archives des finances [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur provenance
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    202286
    Date :
    1885-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-292-X-F, RG12-A-1, RG12M 88939, RG12M 80103/33
    Dossiers sur les voies maritimes navigables [document textuel, document cartographique, dessin technique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202289
    Date :
    1887-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-295-5-F, RG12-A-1
    Dossiers des examens et des certificats de compétence accordés aux capitaines et seconds des navires [document textuel]
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202294
    Date :
    1916-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-300-5-F, RG12-A-1
    Dossiers de chantier naval [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202403
    Date :
    1907-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-280-3-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les associations [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786. volumes 4724-4786. volumes 4724-4786
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202293
    Date :
    1887-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-299-2-F, RG12-A-1
    Dossiers concernant les navires du gouvernement canadien [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir MIKAN 133872
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190360
    Date :
    1870-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-322-4-F, RG12-A-1
    Dossiers sur le personnel [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers qui se rapportent au personnel du ministère des Transports
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189039
    Date :
    1887-[2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-286-4-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers des Services de la marine du ministère des Transports portant 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202377
    Date :
    1901-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-268-2-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les traversiers [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir R610-134-2-F, RG43-A, partie de R610-0-3-F, RG43
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