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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1910-1919
Fait partie du no MIKAN : 445
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  1. 1
    Appendices aux journaux de la Chambre [document textuel] 1919-1965
    2 objet(s) numérique(s)

    Appendices aux journaux de la Chambre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163625
    Date :
    1919-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-22-3-F, RG14-D-1
    Appendices aux journaux de la Chambre [document textuel]. Les documents sont des Appendices couvrant les années 1919-1965. Les Appendices des Journaux de la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    La Masse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163971
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-50-8-F, RG14-D-13, Numéro de volume : 1872
    La Masse [document textuel]. La pièce se compose d'un livre commémorant la présentation de la nouvelle Masse à RL Borden par Sir C
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Travaux non-comptétés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163938
    Date :
    1896-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-48-X-F, RG14-D-11
    Travaux non-comptétés [document textuel]. La série se compose de procès-verbaux inachevés et des affaires sous examen au moment de l'ajournement de la 
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    Aucun objet numérique

    Résolutions budgétaires et estimations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163969
    Date :
    1909-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-49-1-F, RG14-D-12
    Résolutions budgétaires et estimations [document textuel]. La série contient des résolutions sur les crédits, 1916-1963 et des copies des documents des 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Direction des comités et des services législatifs [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    163651
    Date :
    1874-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-26-0-F, RG14-D-4
    Direction des comités et des services législatifs [document textuel, document iconographique]. La série se compose de rapports, de procès-verbaux et de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Projets de lois et statuts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163640
    Date :
    1869-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-24-7-F, RG14-D-3
    Projets de lois et statuts [document textuel]. La série se compose des copies de projets de loi et de lois, 1869-1873, 1877-1881, 1885-1887, 1889-1890, 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Copies manuscrites des procès-verbaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163928
    Date :
    1903-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-45-4-F, RG14-D-8
    Copies manuscrites des procès-verbaux [document textuel]. La série comprend les " Journaux de la Chambre des communes ", préparés sous la direction du 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163936
    Date :
    1828-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-46-6-F, RG14-D-9
    Dossiers financiers [document textuel]. La série se compose de déclarations et des reçus des membres du Parlement conformément à l'Acte d'indemnité des 
  9. 9
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    163633
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-F, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Un index général refondu des Journaux de la Chambre des 
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    Aucun objet numérique

    Élections [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163902
    Date :
    1867-1920, 1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-41-7-F, RG14-D-5
    Élections [document textuel]. La série se compose de documents sur les élections contestées et de documents connexes. La série comprend des états 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Listes d'assermentation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163919
    Date :
    1867-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-44-2-F, RG14-D-7
    Listes d'assermentation [document textuel]. La série se compose des listes d'assermentation contenant les serments d'allégeance prononcés par les membres du 
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