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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1910-1919
Fait partie du no MIKAN : 134001
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    Aucun objet numérique

    Comité spécial sur les soldats rapatriés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163830
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-34-X-F, RG14-D-4-8
    Comité spécial sur les soldats rapatriés [document textuel]. La sous-série se compose de documents sur les dépenses reliées au Comité spécial sur les 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Résolutions et règlements concernant la mise en place de comités spéciaux permanents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163828
    Date :
    1916-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-33-8-F, RG14-D-4-7
    Résolutions et règlements concernant la mise en place de comités spéciaux permanents [document textuel]. La sous-série se compose de divers résolutions et 
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