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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1910-1919
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Images en mouvement

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Archives (3)

Date :

1910-1919 (3)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Bureau du District sud de la Colombie-Britannique [document textuel, document cartographique, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190339
    Date :
    1913-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-939-8-F, RG30-V-A-10-d, RG30M 70/1798
    ... au personnel. Ils contiennent le plus souvent de la correspondance, des notes de service, des télégrammes, des bleus, des procès-verbaux, des rapports et 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Système numérique par blocs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    161932
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-253-7-F, RG10-B-3-xiv, RG10-B-3-xvii
    ... au Projet d'amélioration de la gestion (PAG), aux bases de données sur l'éducation, aux objets de potlatch et aux dossiers relatifs à la propriété (vol 
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