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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1900-1909
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Fait partie du no MIKAN : 192550

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Archives (4)

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    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193367
    Date :
    1875-1880, 1920-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-26-1-F, RG68
    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193351
    Date :
    1822-1880, 1929-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-19-4-F, RG68
    Registres [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3954, C-3958 et C-3966 à C-3967
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des officiers de l'état civil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193368
    Date :
    1837-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-27-3-F, RG68
    Cautionnements des officiers de l'état civil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
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