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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1900-1909
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 16 sur 16 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les chemins de fer et le transport au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    624
    Date :
    1905-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1049-0-9-F, RG33-12
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport final de la commission est daté du 25 avril 1917 et est déposé à la Chambre des communes le 2 mai 1917 comme 
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    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le commerce des grains au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    640
    Date :
    1906-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R253-0-1-F, RG33-5
    ... au Canada, 1906, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1908, 42 p. Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ce rapport en consultant l'instrument de 
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    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission pour faire enquête au sujet de la concession Treadgold et des autres concessions dans le Territoire du Yukon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    585
    Date :
    1903-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1039-0-0-F, RG33-110
    Fonds de la Commission pour faire enquête au sujet de la concession Treadgold et des autres concessions dans le Territoire du Yukon [document textuel]. Le 
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    Aucun objet numérique

    Fonds Cour de vice-amirauté de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4607004
    Date :
    1780-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14667-0-6-F
    ... au palais de justice de Québec a fait disparaître à jamais 30 ans de dossiers de causes et de registres de la Cour de la vice-amirauté de Québec. Les 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    635
    Date :
    1874-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1175-0-3-F, RG33-94
    ... au Canada : Côte du Pacifique et Churchill, Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1968, xxii, 454 p. Le volume 3, daté du 1er juin 1969, n'a pas été déposé à la 
  7. 7
    Fonds de la Commission pour faire enquête au sujet de la concession Treadgold et des autres concessions dans le Territoire du Yukon 1903-1904
    1 objet(s) numérique(s)

    Commission to Inquire into the Treadgold and other concessions in the Yukon Territory fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    169
    Date :
    1903-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1039-0-0-E, RG33-110
    Commission to Inquire into the Treadgold and other concessions in the Yukon Territory fonds [textual record]. The commission's report, dated 28 July 1904, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    ... au Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) à Winnipeg durant l'automne 2015. Puis, la majorité des documents administratifs et 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Royal Commission on the Grain Trade of Canada fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    224
    Date :
    1906-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R253-0-1-E, RG33-5
    Royal Commission on the Grain Trade of Canada fonds [textual record]. The commission's report was dated 11 October 1907. It was tabled in the House of 
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    Aucun objet numérique

    Royal Commission to Inquire into Railways and Transportation in Canada fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    208
    Date :
    1905-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1049-0-9-E, RG33-12
    Royal Commission to Inquire into Railways and Transportation in Canada fonds [textual record]. The final report, dated 25 April 1917 was tabled in the House 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    ... au service de développement industriel de pêche. Les sujets incluent: installations de traitement et de stockage, dessiccateurs de poissons de sel 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le service public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    664
    Date :
    1857-1892, 1911-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1164-0-8-F, RG33-83
    ... au département des Impressions et de la Papeterie publiques et aux contrats de dragage du gouvernement. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    486
    Date :
    [1882-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-0-4-F, RG27
    ... au Canada, les peuples qui travaillent dans des bureaux, des événements sportifs, de l'intérieur et l'extérieur des bâtiments, le transport aérien, les 
  15. 15
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'immigration chinoise et japonaise en Colombie-Britannique [document textuel] 1900-1902
    16 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'immigration chinoise et japonaise en Colombie-Britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    550
    Date :
    1900-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1082-0-0-F, RG33-145
    ... au sujet de l'immigration chinoise et japonaise ", Ottawa, Imprimeur du Roi, 1902, xiv, 458 p. Le rapport contient la transcription de la preuve de la 
  16. 16
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquêter sur l'immigration de journaliers italiens à Montréal et sur les procédés frauduleux des bureaux de placement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    626
    Date :
    1903-1905
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1180-0-5-F, RG33-99
    ... au chemin de fer Grand-Tronc-Pacifique projeté, Rapport du Commissaire, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1905. Pour trouver l'instrument de recherche 33-97, il 
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