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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1909
Consultables en ligne : Oui
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    [Patent no. 15717, sale no. 2623] 5 March 1909 (26 February 1909)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 15717, sale no. 2623]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5403866
    Date :
    5 March 1909 (26 February 1909)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
    [Patent no. 15717, sale no. 2623]. Caledonia (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Margaret Goring lots 22 and 23 west of 
  3. 3
    [Patent no. 15827, sale no. 2623.5] 4 August 1909 (29 March 1909)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 15827, sale no. 2623.5]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5401310
    Date :
    4 August 1909 (29 March 1909)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10941
    [Patent no. 15827, sale no. 2623.5]. Brantford (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting the Municipal Corporation of the City 
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