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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1907
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 1 346 résultats filtrés
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  1. 26
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    Honorable Rodolf Lemieux, Postmaster General, Ottawa, Ontario - Book entitled "Souvenirs et Impressions de Voyage au Nord-Ouest Canadien", written by F.H. St-Germain, Nicolet, Quebec (copy)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1434352
    Date :
    1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG76-I-A-1, Numéro de volume : 475, Numéro de bobine de microfilm : C-10411, Numéro de dossier : 730276
    ... General, Ottawa, Ontario - Book entitled "Souvenirs et Impressions de Voyage au Nord-Ouest Canadien", written by FH St-Germain, Nicolet, Quebec (copy)
  2. 27
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    TAX POLICY - CONTRACT CONSULTING REPORTS - LACROIX, DENIS - LE TRAITEMENT DES REGIMES MATRIMONIAUX AU CANADA

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3782103
    Date :
    1900-01-02 - 1986-08-31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-b-i, Numéro de volume : 6127, Numéro de dossier : TAX 5198-L0001-004, Partie de dossier : 1P2
    TAX POLICY - CONTRACT CONSULTING REPORTS - LACROIX, DENIS - LE TRAITEMENT DES REGIMES MATRIMONIAUX AU CANADA
  3. 28
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    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191977
    Date :
    1889-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-266-9-F, RG12-A-1
    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. La série comprend des dossiers du service 
  4. 29
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    Harbours and Ports Public - Harbours and Harbour Masters - Sault-au-Mouton, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1205828
    Date :
    1907-1965, 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1, Numéro de volume : 52, Numéro de dossier : 7710-249
    Harbours and Ports Public - Harbours and Harbour Masters - Sault-au-Mouton, Quebec
  5. 30
    Aucun objet numérique

    SUBSTANTIATION FILES L'OCTROI, AU CANADA, DU DROIT D'ETABLISSEMENT

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1530293
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 493, Numéro de dossier : 6160-1982-041-003, Partie de dossier : 1
    SUBSTANTIATION FILES L'OCTROI, AU CANADA, DU DROIT D'ETABLISSEMENT
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    475
    Date :
    1880-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-1-4-F, RG25-B-1
    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]. La série se compose des sous-séries suivantes 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137851
    Date :
    1871-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-218-8-F, RG43-C-V-6
    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]. Cette sous-série comprend un livre de caisse du canal de Cornwall précisant les péages et les 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers relatif au Commission Canadienne des noms géographiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189898
    Date :
    1907, 1947-1958, 1963-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-23-2-F, RG37-F
    Dossiers relatif au Commission Canadienne des noms géographiques [document textuel]. A être traduit. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Rama and Christian Island - Pointe au Pelee Island, Lake Erie, 1866

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3986896
    Date :
    1896-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10029
    Rama and Christian Island - Pointe au Pelee Island, Lake Erie, 1866. This file level description directs the researcher to an entry in Matheson's Blue Books 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Special Studies and Audits - Individual Studies - General - Report to Governor in Council - Via Rail and CN = Études spéciales et vérifications - Études particulières - Généralités -Rapport au Gouvern ... [Voir le titre complet] eur en conseil - Via Rail et CN

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    889005
    Date :
    19862-19872
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772, RG122, Numéro de volume : 100, Numéro de dossier : 1510-49, Partie de dossier : 1
    ... in Council - Via Rail and CN = Études spéciales et vérifications - Études particulières - Généralités -Rapport au Gouverneur en conseil - Via Rail et CN
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Documents de la Compagnie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Central Ontario Railway [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190116
    Date :
    1879-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-347-5-F, RG30-III-E-9
    ... au volume 590. L'instrument de recherche 30-8 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 590. L'instrument de recherche 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Brockville, Westport and North-Western Railway [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190130
    Date :
    1888-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-351-7-F, RG30-III-E-13, RG30M 72/2537
    ... au volume 310. L'instrument de recherche 30-6 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 310. L'instrument de recherche 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Mandats des terres des primes militaires de la rébellion du Nord-Ouest et certificats d'argent [document textuel (quelque microforme)] [1885-1913]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164212
    Date :
    1885-1913, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-63-5-F, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
    ... au plus tard, et le concessionnaire devait avoir commencé à résider sur la terre et à cultiver celle-ci dans les six mois suivant la date limite (cette date 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Terre Neuve [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Manifestes des passagers de navires [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Chemin de fer de Québec et du Lac St-Jean [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190173
    Date :
    1879-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-366-9-F, RG30-III-F-9
    ... au volume 3139. L'instrument de recherche 30-38 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Newfoundland Railway [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190320
    Date :
    1904-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-424-8-F, RG30-IV-G
    ... au volume 2266. L'instrument de recherche 30-28 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2266. L'instrument de 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Enquêtes formelles et enquêtes préliminaires sur les sinistres de la marine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193299
    Date :
    1904-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-40-1-F, RG42-C-3-a
    ... au Archives nationales. Les listes comprennent: les eaux intérieures, à l'exception du St-Laurent en aval de Montréal; les sinistres sont classés 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Mackenzie, Mann and Company, Limited [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189985
    Date :
    1896-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-313-X-F, RG30-III-B
    ... au volume 1600. L'instrument de recherche 30-14 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 1600. L'instrument de 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Saskatchewan Valley and Manitoba Land Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190226
    Date :
    1903-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-395-5-F, RG30-III-K-2
    ... au volume 2956. L'instrument de recherche 30-36 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2956. L'instrument de 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Titres de propriété foncière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135677
    Date :
    1886-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-80-2-F, RG10-D-11-a
    ... au ministère des Affaires indiennes. En 1951, cette responsabilité est passée du ministère des Affaires indiennes au bureau du Conservateurs des actes 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Consignes générales du Yukon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164711
    Date :
    1898-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-88-3-F, RG18-D-1
    ... au Yukon ou ailleurs. En raison des services supplémentaires assurés par la police au Yukon, un certain nombre de consignes ou de directives spéciales 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
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