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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1907
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 51
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183081
    Date :
    1870-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-268-7-F, RG19
    ... au sein du Bureau à titre de dossiers de référence. Les documents ont tous été créés par le Bureau de l'inspecteur général des banques au fil de ses 
  2. 52
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    4620298
    Date :
    1902-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-12-0-F
    ... (au Québec) entre 1902 et 1977. La première cause recensée dans cette série a été introduite en 1902 et la dernière, en 1971. Certaines actions se sont 
  3. 53
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620423
    Date :
    1884-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-16-8-F
    ... Au cours de la Première et de la Deuxième Guerres mondiales, la Cour du district d'amirauté de la Nouvelle-Écosse a entendu plusieurs affaires impliquant 
  4. 54
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    162965
    Date :
    1887-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-97-X-F, RG25
    ... au sein du Ministère en guise de référence. Les documents couvrent la totalité des affaires extérieures canadiennes, de la fin du XIXe siècle au milieu des 
  5. 55
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200463
    Date :
    1900-2006, surtout 1974-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-129-0-F, RG55
    ... au moment de son évolution après la réintégration au Secrétariat du Conseil du Trésor. Avant leur arrivée aux archives, les dossiers de cette série étaient 
  6. 56
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5807476
    Date :
    [1858-1949]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-419-X-F, RG45
    ... au Canada et aborde une multitude de sujets, notamment les paysages, les formations géologiques, les activités minières, l'arpentage, l'histoire naturelle 
  7. 57
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    201032
    Date :
    1885-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-130-8-F, RG29-57, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    ... au sujet du lazaretto de Tracadie, 1900-1908, et l'agence indienne de Hobbema, 1885-1894. Il ya également des mémorandums, articles et documents divers 
  8. 58
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    139118
    Date :
    1874-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-61-6-F, RG93, RG93M 85603/38
    ... au fonds du ministère des Transports (MIKAN 439, RG12). On retrouve des dossiers de registre central du SEA plus récents, créés et conservés au sein des 
  9. 59
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164927
    Date :
    [1826-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-3-5-F, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
    ... au canal Welland. Ces documents ont été conservés au siège social de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, situé à Ottawa. L'acquisition 
  10. 60
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162448
    Date :
    1830-1949, 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-469-8-F, RG10-D-8-a, RG10-D-8-b, RG10-D-8-c, RG10-D-8-d, RG10-D-12-k, RG10M 76703/9
    ... au comptant pour des ventes des terres de St-Régis, de Saugeen, d'Alnwick, de Sarnia, de la baie de Quinte, de Credit et d'Anderdon (1844 à 1858); des 
  11. 61
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4620303
    Date :
    1891-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-14-4-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  12. 62
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135552
    Date :
    1873-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-206-1-F, RG43-C-II-2
    ... au lac Huron. Après une série d'études topographiques au début des années 1830, une commission fut chargée dans chacune des deux régions en 1837 de 
  13. 63
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135549
    Date :
    1834-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-181-0-F, RG43-C-I
    ... Au moment de sa création, le ministère des Chemins de fer et Canaux devait également assumer la responsabilité du réseau de canaux. La Direction des canaux 
  14. 64
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  15. 65
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    ... au dec. 1981 à la collection nationale de carte. RG52M 86703/38 a transféré à une date inconnue à la collection nationale de carte, par l'Adminstration. La 
  16. 66
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163144
    Date :
    1895-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-689-0-F, RG10-B-8-f
    ... au début des années 1930 lorsque toute la comptabilité du ministère des Affaires indiennes a été mise à jour. Les comptes sont d'un format semblable aux 
  17. 67
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    ... Au fil du temps, différentes affaires d'État ont fait l'objet de proclamations : l'entrée en vigueur de lois, d'articles de lois, de conventions, d'accords 
  18. 68
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190363
    Date :
    1834-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-553-8-F, RG30-VI
    ... au personnel, des documents financiers, des rapports, des coupures de presse et des documents relatifs aux enquêtes, au matériel, aux administrations 
  19. 69
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162962
    Date :
    1867-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-63-7-F, RG2-B-1
    ... au Traité de Washington, 1888; au Câble du Pacifique,1893-1896; aux frontières de l'Alaska, 1901-1904; aux réclamations en suspens concernant le Canada, la 
  20. 70
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164085
    Date :
    1831-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-48-X-F, RG3-B
    ... au personnel et de la correspondance internationale envoyée et reçue. Droits d'auteur détenus par la Couronne. En décembre 1841, un incendie détruisit tous 
  21. 71
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162389
    Date :
    1793-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-649-X-F, RG10-D-12-b, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-b, RG10-B-8-n, RG10-B-8-u, RG10-B-8-y, RG10-B-8-an, RG10-D-12-c, RG10-D-12-d
    ... au moment où ceux-ci ont été transférés de l'administration centrale des Affaires indiennes aux Archives nationales. Les documents qui n'ont pu être 
  22. 72
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    165471
    Date :
    1857-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-35-3-F, RG88M 59/3395, RG88M 77803/12, RG88M 82303/12, RG88M 87803/29, RG88M 88970, RG88M 88986, RG88M 82303/5, RG21M 1968-00002-X, RG88M 923038, RG88M 934018, RG88M 934023, RG88M 956005, RG88M 889177, RG88M 912032, RG88-C
    ... au final a produit plus de 1700 photographies aériennes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite: Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur 
  23. 73
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... au milieu des années 60, malgré le fait que la responsabilité de Parcs Canada a fréquemment été transférée d'un ministère à l'autre. Un nouveau système de 
  24. 74
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135532
    Date :
    1830-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-154-8-F, RG43M 9017, RG43-B
    ... au Canada, depuis le début du XIXe siècle, période de grands développements, jusqu'à la fermeture de certains réseaux au trafic commercial. Le matériel 
  25. 75
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162490
    Date :
    1884-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-487-X-F, RG10-C-V-26-g
    ... au bureau de Manitowaning, on leur attribuait un numéro de lettre unique et les autres renseignements suivants étaient enregistrés : le nom de l'auteur et 
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