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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1907
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 126
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4663413
    Date :
    1870-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-7-7-F
    ... au gouvernement du Canada. Aucun autre versement n'est prévu. Titre basé sur le contenu de la série. La série se compose de documents créés et/ou conservés 
  2. 127
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4611833
    Date :
    1897-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-17-X-F
    ... au gouvernement du Canada. Aucun versement n'est prévu. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 1971) et 
  3. 128
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    ... opération, est également inclus au dossier. Titre basé sur le contenu de la série. Le droit d'auteur appartient à la Couronne. D'autres versements sont prévus
  4. 129
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    194868
    Date :
    1861-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-47-3-F, RG11-C
    ... au canal de navigation de la baie Georgian, des livrets de lettres de l'ingénieur en chef, et du surintendant du génie de l'Ottawa River Works, des rapports 
  5. 130
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620301
    Date :
    1888-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-13-2-F
    ... 'amirauté de Québec. Le droit d'auteur appartient au gouvernement du Canada. Titre basé sur le contenu de la série. Aucun autre versement n'est prévu
  6. 131
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135616
    Date :
    1873-1927
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-27-9-F, RG10-C-I-9-a, RG10-C-I-9-d
    ... au départ gardés dans un dossier relié à talons gommés. Dans ce cas-ci, les documents sont regroupés parce qu'ils comprennent des documents qui ont été 
  7. 132
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163936
    Date :
    1828-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-46-6-F, RG14-D-9
    ... au greffier de la Chambre, 1867-1926; des listes de paie, 1867,1869,1874 et 1879; des bonus et des listes de paie, 1918-1925; des déclarations du personnel 
  8. 133
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164271
    Date :
    1799-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-73-9-F, RG3-E
    ... au favoritisme. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les 
  9. 134
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    142136
    Date :
    [1895-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-66-X-F, RG24-G-1
    ... au QGDN combine un service central des dossiers et des opérations de gestion des documents indépendantes effectuées par les directions générales, les 
  10. 135
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162645
    Date :
    1812-1965, microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-570-8-F, RG10-C-VI
    ... au microfilmage. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Il est également possible de trouver des documents connexes dans la série de l'Agence de 
  11. 136
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4435206
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-2-8-F
    ... transférés à Bibliothèque et Archives Canada en 2003, 2005 et 2012. Le droit d'auteur appartient au gouvernement du Canada. Aucun autre versement n'est prévu
  12. 137
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163134
    Date :
    [1860-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-686-5-F, RG10-B-3
    ... au Centre de référence du Programme, voir les séries du Centre de référence du Programme et du Centre de la recherche historique et de l'étude des traités 
  13. 138
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163765
    Date :
    1822-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-167-1-F, RG19-E-4-a, RG19-E-4-m
    ... au sous-ministre des Finances qui, après les avoir examinées, les fait imprimer et préparer pour que le Conseil du Trésor les étudie. Les volumes 3644 à 
  14. 139
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164638
    Date :
    Microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-101-X-F, RG3-K
    ... au sujet des locaux, des accessoires, des boîtes, des acquisitions de terres, des rénovations, des plans d'étage, des locaux loués et des pétitions. Les 
  15. 140
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    ... au moment de son transfert aux Archives nationales, en l'occurrence le bureau de district de l'île Manitoulin. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  16. 141
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181187
    Date :
    1880-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-81-0-F, RG26-C-1
    ... au Canada entre 1880 et 1964. Les volumes 16-25 se composent d'une variété de grands livres reliés, d'énoncés tabulaires libres et de notes sur les 
  17. 142
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163591
    Date :
    [1883-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-105-1-F, RG19-F-2-d-ii
    ... au développement régional, à l'agriculture, des projets scientifiques, des accords visant l'utilisation pacifique de l'énergie atomique, ainsi que des 
  18. 143
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    164744
    Date :
    1902-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-152-8-F, RG18-F-2, RG18M 967001, RG18-B-5
    ... au Code criminel et un registre des enquêtes touchant à la prohibition. La série se compose aussi de dossiers sur les contrevenants de l'armée, sur les 
  19. 144
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    164118
    Date :
    [1903-1989], ca. 1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-139-0-F, RG17
    ... au Canada. On y compte deux exemplaires d'une affiche de langue française, "Visez de nouveaux sommets PPOB"; et deux exemplaires d'un pamphlet, "Les 
  20. 145
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163928
    Date :
    1903-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-45-4-F, RG14-D-8
    ... au document rédigé et publié quotidiennement qui s'intitule " Procès-verbaux ". A la fin de chaque session, les " Procès-verbaux " sont publiés sous forme 
  21. 146
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164931
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-4-7-F, RG52-1-a
    ... au service central de la voie maritime et l'administration ya ajouté de la correspondance contemporaine. Volumes 240 à 260 se comprend de licenses et baux 
  22. 147
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188100
    Date :
    1884-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-5-2-F, RG84-A-6-a
    ... au Canada, classés par ordre chronologique. Ils portent sur tous les aspects de l'activité des parcs, notamment la création et l'agrandissement des parcs, l 
  23. 148
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190332
    Date :
    1840-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-834-5-F, RG30-V-A-4
    ... au sens de la loi, 1840-1981. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série 
  24. 149
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194867
    Date :
    1877-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-290-1-F, RG11-B-6
    ... au gouvernement civil. Certains budgets de dépenses semblent être des doubles, mais il ya des différences quant à la personne à laquelle le budget a été 
  25. 150
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... au service de l'Ouest du Ministère qui ont été créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers 
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