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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1906
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 126 - 150 sur 1 536 résultats filtrés
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  1. 126
    Aucun objet numérique

    Correspondance sur les remises de peine [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4477079
    Date :
    1899-1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-58-1-F, RG13-C-1
    Correspondance sur les remises de peine [document textuel (microforme)]. L'instrument de recherche 13-16 est une liste de dossier non vérifiée qui covres 
  2. 127
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    Règlements [document textuel]. La sous-série comprend des notes de service, directives et circulaires d'information des douanes et accises et des documents 
  3. 128
    Aucun objet numérique

    Documents provenant du register central des dossiers de 1984 à 1988 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6327260
    Date :
    1896-1988; principalement 1984--1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-181-2-F, RG2
    Documents provenant du register central des dossiers de 1984 à 1988 [document textuel]. Ceci est une description préliminaire ; veuillez consulter les 
  4. 129
    Aucun objet numérique

    Rapports des compagnies de chemin de fer à vapeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193876
    Date :
    1865-1949, 1964-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-28-8-F, RG46-C-III-1
    Rapports des compagnies de chemin de fer à vapeur [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  5. 130
    Aucun objet numérique

    Livre de caisse des ventes de terres et de bois d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162597
    Date :
    1898-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-553-8-F, RG10-D-5-a
    Livre de caisse des ventes de terres et de bois d'oeuvre [document textuel]. La sous-série comprend le livre de caisse des ventes de terres et de bois 
  6. 131
    Aucun objet numérique

    Mackenzie, Mann and Company, Limited [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189985
    Date :
    1896-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-313-X-F, RG30-III-B
    Mackenzie, Mann and Company, Limited [document textuel]. La sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à jour par la Mackenzie, Mann and Company, 
  7. 132
    Aucun objet numérique

    Enquêtes sur les accusations portées contre des membres du corps de police [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164733
    Date :
    1892-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-165-6-F, RG18-G
    Enquêtes sur les accusations portées contre des membres du corps de police [document textuel]. La sous-série se compose de documents sur les accusations 
  8. 133
    Aucun objet numérique

    Listes diverses [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162400
    Date :
    1887-[1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-655-5-F, RG10-B-8-af
    Listes diverses [document textuel]. La sous-série renferme un agencement divers de listes qui étaient conservées par l'administration centrale à Ottawa
  9. 134
    Aucun objet numérique

    Certificats des foins [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164211
    Date :
    1876-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-62-3-F, RG15-D-II-8-t
    Certificats des foins [document textuel]. La sous-série est composée de certificats des foins émis par le ministère de l'Intérieur sous l'autorité de PC 331 
  10. 135
    Aucun objet numérique

    Extraditions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798995
    Date :
    1848-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-42-8-F, RG13-A-5
    Extraditions [document textuel]. Cette sous-série témoigne de l'extradition des criminels du Canada vers des pays étrangers et des pays étrangers vers le 
  11. 136
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'ingénieur-surintendant des canaux de Williamsburg [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135555
    Date :
    1891-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-215-2-F, RG43-C-V-3
    Bureau de l'ingénieur-surintendant des canaux de Williamsburg [document textuel]. Cette sous-série comprend des copies des lettres envoyées par l'ingénieur- 
  12. 137
    Aucun objet numérique

    Rapports des compagnies de chemin de fer électrique, urbainmou de banlieue [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193877
    Date :
    1904-1945, 1949, 1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-29-X-F, RG46-C-III-2
    Rapports des compagnies de chemin de fer électrique, urbainmou de banlieue [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  13. 138
    Aucun objet numérique

    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163325
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-34-3-F, RG16-A-3
    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]. La sous-série comprend des documents créés et conservés par le Commissaire des douanes
  14. 139
    Aucun objet numérique

    Documents sur cérémonies d'État [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200212
    Date :
    1901-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-35-3-F, RG6-D-2
    Documents sur cérémonies d'État [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  15. 140
    Aucun objet numérique

    Cadastres des cantons [document textuel (microforme)] [1894-1950]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193034
    Date :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-228-5-F, RG89-A-1-d
    Cadastres des cantons [document textuel (microforme)] [1894-1950]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 141
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de la Garde côtière canadienne [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189352
    Date :
    [1841-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-142-2-F, RG12-B-15, RG12-A-1, RG12M 945019, RG12M 1997-00049-0
    Dossiers du service central de la Garde côtière canadienne [supports multiples]. La sous-série se compose de dossiers provenant du service central des 
  17. 142
    Aucun objet numérique

    Dossiers divers et d'administration [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162574
    Date :
    1880-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-39-7-F, RG25-B-1-g
    Dossiers divers et d'administration [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers divers et de dossiers d'administration
  18. 143
    Aucun objet numérique

    Consignes et règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164585
    Date :
    1873-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-62-7-F, RG18-B-4
    Consignes et règlements [document textuel]. La sous-série se compose de consignes générales, de règlements, de notes de service et de directives du Cabinet
  19. 144
    Aucun objet numérique

    Documents de l'enregistrement de la citoyenneté de la Cour de circuit de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200259
    Date :
    1857-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-49-3-F, RG6-F-3
    Documents de l'enregistrement de la citoyenneté de la Cour de circuit de Montréal [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  20. 145
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires de Weymouth [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191948
    Date :
    [1906-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-131-8-F, RG12
    Registrateur de navires de Weymouth [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  21. 146
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur le personnel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190360
    Date :
    1870-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-322-4-F, RG12-A-1
    Dossiers sur le personnel [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers qui se rapportent au personnel du ministère des Transports
  22. 147
    Aucun objet numérique

    Certificats de terres des Métis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164187
    Date :
    1885-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-51-9-F, RG15-D-II-8-i
    Certificats de terres des Métis [document textuel]. La sous-série est composée de billets de certificat de terre annulés qui ont été émis aux résidents 
  23. 148
    Aucun objet numérique

    Proclamations concernant la convocation et la prorogation du Parlement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193628
    Date :
    1873-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-105-8-F, RG68
    Proclamations concernant la convocation et la prorogation du Parlement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  24. 149
    Aucun objet numérique

    Documents sur les programmes spéciaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    200218
    Date :
    1868-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-40-7-F, RG6-D-3
    Documents sur les programmes spéciaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  25. 150
    Aucun objet numérique

    Règlements, lois, manuels et circulaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163116
    Date :
    1888-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-676-2-F, RG10-B-8-af
    Règlements, lois, manuels et circulaires [document textuel]. La sous-série renferme les divers règlements et manuels et les diverses lois et circulaires
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