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1900-1909 (2)

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    Typeset printed copy with manuscript corrections of James Bay Treaty No 9 - IT 440 [between 1905-1907].
    11 objet(s) numérique(s)

    Typeset printed copy with manuscript corrections of James Bay Treaty No 9 - IT 440

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3987474
    Date :
    [between 1905-1907]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 1851/IT440, Numéro de bobine de microfilm : T-9941
    ... Samuel Stewart for the King and Daniel George MacMartin for the Province of Ontario Type of Document: Treaty involving extinguishment of title and surrender 
  2. 2
    James Bay Treaty No 9 - IT 436 [between 1905-1906].
    12 objet(s) numérique(s)

    James Bay Treaty No 9 - IT 436

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3987469
    Date :
    [between 1905-1906]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 1851/IT436, Numéro de bobine de microfilm : T-9941
    ... Samuel Stewart for the King and Commissioner Daniel George MacMartin for the Province of Ontario Type of Document: Treaty involving extinguishment of title 
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