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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1901
Genre de documents : Documents textuels
Fait partie du no MIKAN : 162993

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Archives (4)

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    Aucun objet numérique

    Documents inactifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163020
    Date :
    1867-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-85-6-F, RG2-A-1-c
    Documents inactifs [document textuel]. La sous-série se compose de décrets du conseil inactifs. Le terme " documents inactifs " renvoit aux notes de 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents à l'appui [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163015
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-84-4-F, RG2-A-1-b
    Documents à l'appui [document textuel]. La sous-série se compose des documents à l'appui pour les décrets du conseil. Le terme " documents à l'appui " a été 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Index et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163001
    Date :
    1867-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-86-8-F, RG2-A-1-d
    Index et registres [document textuel]. La sous-série se compose de registres indexés qui inscrivent tous les documents, sauf les dépêches présentées au 
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    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]. La série se compose de procès-verbaux, d'annexes et de rapports créés et conservés par le Bureau du 
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