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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1890-1899
No d'instrument de recherche : 68-2
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  1. 1
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    Miscellaneous [textual records]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335736
    Date :
    1889-1897
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 482, Numéro de bobine de microfilm : C-4025, Numéro de dossier : 131
    Miscellaneous [textual records]. Liber
  2. 2
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    Indian & Ordnance - Land Patents - Geographical

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336288
    Date :
    1867-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 911, Numéro de bobine de microfilm : M-3693
    Indian & Ordnance - Land Patents - Geographical. Index
  3. 3
    Aucun objet numérique

    L'Index des terres indiennes et des terres de l'artillerie [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193327
    Date :
    1845-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-12-1-F, RG68
    L'Index des terres indiennes et des terres de l'artillerie [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  4. 4
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    Dossiers contenant des copies de chartes et de certificats de Chambres de Commerce [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193472
    Date :
    1874-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-60-1-F, RG68
    Dossiers contenant des copies de chartes et de certificats de Chambres de Commerce [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  5. 5
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    Bonds - Public Officers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335757
    Date :
    1895-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 520, Numéro de bobine de microfilm : C-4033, Numéro de dossier : 154
    Bonds - Public Officers. Liber
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Bonds - Public Officers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335727
    Date :
    1887-1890
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 475, Numéro de bobine de microfilm : C-4022, Numéro de dossier : 122
    Bonds - Public Officers. Liber
  7. 7
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    Commissions - Great Seal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336397
    Date :
    1887-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : C-4023, Numéro de dossier : 123
    Commissions - Great Seal. Liber
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Reference Book

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335589
    Date :
    1881-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 363, Numéro de bobine de microfilm : C-3974--C-3975, Numéro de dossier : 2
    Reference Book. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilm reels C-3974 and C-3975
  9. 9
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    Indian & Ordnance - Land Patents - Nominal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336287
    Date :
    1867-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 911, Numéro de bobine de microfilm : M-1011
    Indian & Ordnance - Land Patents - Nominal. Index
  10. 10
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    Registres d'ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193486
    Date :
    1853-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-66-2-F, RG68
    Registres d'ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3907 à C-3908, 
  11. 11
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    L'index général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193324
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-9-1-F, RG68
    L'index général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines M-1628, M-1630, M-1631, 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Bonds

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335768
    Date :
    1898-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 171, Numéro de bobine de microfilm : C-3941, Numéro de dossier : 167
    Bonds. Liber
  13. 13
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    Commissions - Great Seal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335730
    Date :
    1887-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 472, Numéro de bobine de microfilm : C-4023, Numéro de dossier : 125
    Commissions - Great Seal. Liber
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Commissions - Great Seal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335729
    Date :
    1887-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 473, Numéro de bobine de microfilm : C-4023, Numéro de dossier : 124
    Commissions - Great Seal. Liber
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Bonds - Public Officers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335767
    Date :
    1897-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 522, Numéro de bobine de microfilm : C-4039, Numéro de dossier : 166
    Bonds - Public Officers. Liber
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Bonds - Public Officers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335735
    Date :
    1889-1897
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 467, Numéro de bobine de microfilm : C-4024--C-4025, Numéro de dossier : 130
    Bonds - Public Officers. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilm reels C-4024 and C-4025
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Miscellaneous [textual records]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335762
    Date :
    1898-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 504, Numéro de bobine de microfilm : C-4037, Numéro de dossier : 159
    Miscellaneous [textual records]. Liber
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Commissions - Great Seal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335725
    Date :
    1887-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 484, Numéro de bobine de microfilm : C-4021, Numéro de dossier : 119
    Commissions - Great Seal. Liber
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Bonds - Inspectors

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335716
    Date :
    1884-1891
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 490, Numéro de bobine de microfilm : C-4018, Numéro de dossier : 110
    Bonds - Inspectors. Liber
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers contenant des copies de lettres patentes constituant en société et de lettres patentes additionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193466
    Date :
    1865-1867, 1902-1954, 1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-59-5-F, RG68
    Dossiers contenant des copies de lettres patentes constituant en société et de lettres patentes additionnelles [document textuel]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193367
    Date :
    1875-1880, 1920-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-26-1-F, RG68
    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Proclamations

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335748
    Date :
    1891-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 511, Numéro de bobine de microfilm : C-4031, Numéro de dossier : 144
    Proclamations. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel C-4031
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Charters - Boards of Trade - Certificates

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335637
    Date :
    1874-1895
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 401, Numéro de bobine de microfilm : C-3990--C-3991, C-3990--C-3991, Numéro de dossier : 28
    Charters - Boards of Trade - Certificates. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilm reels C-3990 and C-3991
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Indian & Ordnance - Land Patents - Nominal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336286
    Date :
    1867-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de bobine de microfilm : M-3693
    Indian & Ordnance - Land Patents - Nominal. Index
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