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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1890-1899
Fait partie du no MIKAN : 445
Affichage de 1 - 7 sur 7 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Travaux non-comptétés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163938
    Date :
    1896-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-48-X-F, RG14-D-11
    Travaux non-comptétés [document textuel]. La série se compose de procès-verbaux inachevés et des affaires sous examen au moment de l'ajournement de la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Direction des comités et des services législatifs [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    163651
    Date :
    1874-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-26-0-F, RG14-D-4
    Direction des comités et des services législatifs [document textuel, document iconographique]. La série se compose de rapports, de procès-verbaux et de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Projets de lois et statuts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163640
    Date :
    1869-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-24-7-F, RG14-D-3
    Projets de lois et statuts [document textuel]. La série se compose des copies de projets de loi et de lois, 1869-1873, 1877-1881, 1885-1887, 1889-1890, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163936
    Date :
    1828-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-46-6-F, RG14-D-9
    Dossiers financiers [document textuel]. La série se compose de déclarations et des reçus des membres du Parlement conformément à l'Acte d'indemnité des 
  5. 5
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    163633
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-F, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Un index général refondu des Journaux de la Chambre des 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Élections [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163902
    Date :
    1867-1920, 1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-41-7-F, RG14-D-5
    Élections [document textuel]. La série se compose de documents sur les élections contestées et de documents connexes. La série comprend des états 
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    Aucun objet numérique

    Listes d'assermentation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163919
    Date :
    1867-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-44-2-F, RG14-D-7
    Listes d'assermentation [document textuel]. La série se compose des listes d'assermentation contenant les serments d'allégeance prononcés par les membres du 
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