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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1880-1889
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Fait partie du no MIKAN : 440
Affichage de 1 - 9 sur 9 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Documents sur les concessions de terre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202868
    Date :
    1796-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-68-4-F, RG13-F-9
    Documents sur les concessions de terre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents sur l'arbitrage de comptes non réglés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202878
    Date :
    1867-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-71-4-F, RG13-F-13
    Documents sur l'arbitrage de comptes non réglés [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de 
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    Aucun objet numérique

    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202669
    Date :
    1867-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-52-0-F, RG13-C-1, RG13-B-1
    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
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    Aucun objet numérique

    Transcriptions des causes entendues par le Comité judiciaire du Conseil privé (Londres) et autres documents de la Cour [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    203103
    Date :
    1882-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-70-2-F, RG13-F-11
    Transcriptions des causes entendues par le Comité judiciaire du Conseil privé (Londres) et autres documents de la Cour [document textuel]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206637
    Date :
    [1842]-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-84-2-F, RG13
    Unité de services juridiques du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
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    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    Service central de classement [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    Documents de Droit Immobilier [document textuel]. Les mandats du Ministère de la Justice en matière de droit immobilier sont variés
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Documents sur Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202862
    Date :
    1814-1825, 1890-1893, 1946-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-64-7-F, RG13-F-5
    Documents sur Terre-Neuve [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir (MIKAN 133986, RG13-F-4, Vols. 886-887) et (MIKAN 186982, 
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    Aucun objet numérique

    Registres du cautionnement de garantie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202898
    Date :
    1880-1889
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-69-6-F, RG13-F-10
    Registres du cautionnement de garantie [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers, 
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