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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1880-1889
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Vedette-matière : Droit Québec (Province)

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Archives (11)

Date :

1880-1889 (11)

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    Aucun objet numérique

    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Montréal [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99792
    Date :
    [ca 1556-1945]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14516-0-9-F, MG17-A7-2
    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Montréal [document textuel (surtout des microformes)]. Titres de propriété - Immatriculation et transfert - Québec 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds Jean Beetz [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    107209
    Date :
    1803-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8070-0-8-F, MG31-E123
    Fonds Jean Beetz [supports multiples]. Canada - Droit constitutionnel Canada. Cour suprême Droit Québec (Province). Cour d'appel Université de Montréal 
  3. 3
    Instument d'approbation
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds Ernest Lapointe [document textuel, document iconographique, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    99056
    Date :
    1887-1942
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8207-0-X-F, MG27-IIIB10
    Fonds Ernest Lapointe [document textuel, document iconographique, objet]. Navires marchands, 1895-1942 Conférences impériales, 1895-1942 Fonctionnaires, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds de la famille Taché [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    98776
    Date :
    1673-1922
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6178-0-5-F, MG18-H6
    Fonds de la famille Taché [document textuel]. Boucher (Famille), 1673-1868 Boucherville (Québec), 1673-1868 Bouat (Famille), 1673-1868 Longueuil (Québec), 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Seigneurie de Beaujeu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97970
    Date :
    1794-1958
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18526-0-7-F, MG8-F140
    Seigneurie de Beaujeu [document textuel]. Bornage (Droit) - Québec (Province), 1794-1958 Gabriel Christie, [1794] Patrimoine, 1794-1958 Bornes - Québec 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds de la famille Baquet [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    102141
    Date :
    1843-1897
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18689-0-7-F, MG55/29-No91
    Fonds de la famille Baquet [document textuel]. Actes juridiques, 1843-1897 Concessions de terres, 1843-1897 Archives familiales - Québec (Province), 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Saguenay-Lac-Saint-Jean [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97974
    Date :
    1820-1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18527-0-4-F, MG8-F129
    Saguenay-Lac-Saint-Jean [document textuel]. Quittances, 1820 Pierre Gagnon, 1820 Étienne Pilote - Testament, 1861 Jean Côté, 1820 Lettres patentes - Québec 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds Gravel et Associés [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    99147
    Date :
    1805-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R3085-0-2-F, MG28-III38
    Fonds Gravel et Associés [supports multiples]. Canada. Cour suprême Avocats - Québec (Province), 1805-1981 Université Laval (Québec, Québec), 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Seigneurie de Langan [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97866
    Date :
    1821-1891
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11489-0-9-F, MG8-F42
    Fonds de la Seigneurie de Langan [document textuel]. Vente (Droit) - Québec (Province), 1836-1889 Charlotte Langan, [1836-1889] Comptes, 1836-1889 HG 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds François-Xavier Lemieux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99032
    Date :
    [ca 1819]-1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6043-0-5-F, MG27-IF6
    Fonds François-Xavier Lemieux [document textuel]. Juges - Québec (Province), 1897-1933 Québec (Province). Cours supérieure, 1897-1933 Jugements, nd, 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Seigneurie des Éboulements [document textuel (microforme)] [Québec]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97973
    Date :
    [ca 1678-1948]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14027-0-9-F, MG8-F131
    Fonds de la Seigneurie des Éboulements [document textuel (microforme)] [Québec]. de Sales Laterrière (Famille) - Archives, 1683-1811 de Sales Laterrière 
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