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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1886
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 916 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Documents de la Compagnie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Central Ontario Railway [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190116
    Date :
    1879-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-347-5-F, RG30-III-E-9
    ... au volume 590. L'instrument de recherche 30-8 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 590. L'instrument de recherche 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Mandats des terres des primes militaires de la rébellion du Nord-Ouest et certificats d'argent [document textuel (quelque microforme)] [1885-1913]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164212
    Date :
    1885-1913, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-63-5-F, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
    ... au plus tard, et le concessionnaire devait avoir commencé à résider sur la terre et à cultiver celle-ci dans les six mois suivant la date limite (cette date 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Manifestes des passagers de navires [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Chemin de fer de Québec et du Lac St-Jean [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190173
    Date :
    1879-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-366-9-F, RG30-III-F-9
    ... au volume 3139. L'instrument de recherche 30-38 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Titres de propriété foncière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135677
    Date :
    1886-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-80-2-F, RG10-D-11-a
    ... au ministère des Affaires indiennes. En 1951, cette responsabilité est passée du ministère des Affaires indiennes au bureau du Conservateurs des actes 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Irondale, Bancroft and Ottawa Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190123
    Date :
    1883-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-349-9-F, RG30-III-E-11
    ... au volume 3119. L'instrument de recherche 30-37 est une liste dactylographiée qui fait référence au volume 3119. L'instrument de recherche 30-37 est une 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Chemin de fer le Grand Nord du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190150
    Date :
    1883-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-358-X-F, RG30-III-F-1
    ... au volume 10206. L'instrument de recherche 30-56 est une liste de boîtes générée par ordinateur qui fait référence au volume 10206. L'instrument de 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers de synthèse du ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3716396
    Date :
    1875-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-10-2-F, RG40
    ... au Canada, notamment, et doit périodiquement lui rendre des comptes. C'est là un trait permanent de cette fonction qui, dans les lois, est toujours 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Île-du-Prince-Édouard [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Actions et obligations - Black Book series [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190331
    Date :
    1859-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-833-3-F, RG30-V-A-3
    ... au volume 2220. L'instrument de recherche 30-26 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2220. L'instrument de 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres avec les Index [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193654
    Date :
    1838-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-116-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 242, 266-267, 278, 295. L'instrument de recherche au 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Winnipeg Great Northern Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190006
    Date :
    1886-1898
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-315-3-F, RG30-III-C-2
    ... au volume 1600. L'instrument de recherche 30-14 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 1600. L'instrument de 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Registres de copies lettres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165160
    Date :
    1872-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R198-1-3-F, RG18-E
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 154-156, 321, 341-343, 347. L'instrument de recherche au 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193367
    Date :
    1875-1880, 1920-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-26-1-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 407, 408, 411, 433, 624, 625. L'instrument de recherche au 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Carnets de notes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201591
    Date :
    1883-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-26-4-F, RG139-B
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 30-32 L'instrument de recherche au niveau du dossier 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Registres de copies lettres de A. P. Sherwood [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165162
    Date :
    1883-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R198-2-5-F, RG18-E
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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