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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1881
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Vedette-matière : États-Unis
Affichage de 26 - 50 sur 1 387 résultats filtrés
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  3. 28
    [Patent no. 9218, sale no. 244] 9 August 1881
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 9218, sale no. 244]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5392379
    Date :
    9 August 1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
    [Patent no. 9218, sale no. 244]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Robert Heaver S 1/2 Lot 10, range 7 in Ontario. Sale no
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Formulaires de soumission pour les relevés annuels des ressources navales et militaires des colonies [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163534
    Date :
    [18-?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-121-6-F, RG2-D, Numéro de volume : 5711
    Formulaires de soumission pour les relevés annuels des ressources navales et militaires des colonies [document textuel]. La pièce se compose de formulaires 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Documents du Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163423
    Date :
    1875-1882
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-111-3-F, RG2-D, Numéro de volume : 5706
    Documents du Conseil du Trésor [document textuel]. La pièce se compose de six pages de documents du Conseil du Trésor, 1875-1882. Droits d'auteur détenus 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Documents ayant trait à l'annulation ou à l'amendement des décrets du conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163022
    Date :
    1870-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-116-2-F, RG2-D, Numéro de volume : 5706
    Documents ayant trait à l'annulation ou à l'amendement des décrets du conseil [document textuel]. La pièce se compose d'un document de 120 pages portant sur 
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